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Bourgogne-Franche-Comté
Côte-d'Or (21)
Couchey
Détail PC 02120023B0004
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: oui
Le permis n°02120023B0004 délivré le 2024/04/08 à Couchey autorise une construction neuve pour un programme de 1 798 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet Porté par SNC IP1R, le programme résidentiel autorise la construction de 1 798 m² sur 14 RUE PIERRE CURIE. Déposé en hiver 2023, autorisé le 8 avril 2024 par la commune de Couchey. Implanté 14 RUE PIERRE CURIE, à Couchey (21160), dans le département d’Côte-d'Or, en Bourgogne.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SNC IP1R.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 500 m². L’ampleur des créations est modérée. Le terrain d’assiette couvre 6 170 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 1 298 m² d’habitation et 500 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 1 798 m². Le bâti projeté présente 2 niveaux.
Couchey compte 1 103 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : 14 RUE PIERRE CURIE, Couchey (21160).
Références cadastrales : AB, 139, AB, 140, AB, 141.
Région : Bourgogne • Département : Côte-d'Or .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage SNC IP1R (SIREN 844198960, SIRET 84419896000016, APE 41.10A, catégorie juridique 5202, localité DIJON (21000)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 38 m² · Surface après travaux (totale) : 1 798 m² · Variation nette totale : 1 760 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 38 m² 1 298 m² 0 m² 38 m² 0 m² 1 260 m² 1 298 m² Services publics / intérêt collectif 0 m² 500 m² 0 m² 0 m² 0 m² 500 m² 500 m² Total 38 m² 1 798 m² 0 m² 38 m² 0 m² 1 760 m² 1 798 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Habitation : 1 298 m² créés, 38 m² démolis; variation nette 1 260 m². Services publics / intérêt collectif : 500 m² créés; variation nette 500 m².
Données techniques principales Destination principale Habitation Surface créée 1 798 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 38 m² Surface après travaux (totale) 1 798 m² Superficie du terrain 6 170 m² Nombre de niveaux 2 Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Habitation Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 1 798 m²
Destination principale Habitation
Date d'autorisation 2024/04/08
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 02120023B0004 Code commune INSEE : 21200 - Voir la page commune Année de dépôt : 2023 Date d’autorisation / non‑opposition : 8 avril 2024 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Couchey (21160). Les travaux prévoient la création de 1 798 m² et des démolitions de 38 m²; la surface après travaux atteint 1 798 m². Le terrain couvre 6 170 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
26
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Bourgogne
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
21
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Côte-d'Or
Code de la commune du lieu des travaux
21200
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
02120023B0004
Etat d'avancement du projet
autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2024-04-08
Date réelle d'ouverture de chantier
-
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2023
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2023-12
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2024-04
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2024-04
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
41.10A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5202
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
SNC IP1R
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
844198960
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
84419896000016
Code postal du demandeur
21000
Localité du demandeur
DIJON
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
14
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
RUE PIERRE CURIE
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
Couchey
Code postal du terrain
21160
sec_cadastre1
AB
num_cadastre1
139
sec_cadastre2
AB
num_cadastre2
140
sec_cadastre3
AB
num_cadastre3
141
Superficie du terrain
6170
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Habitation
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
2
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
38
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
1298
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
38
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
500
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
500
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
3
SURF_CONSTRUCTION
1798
Tableau des données brutes de l'autorisation.
