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Permis de construire à Les C Tes-D’Arey (38138) - 16 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2023

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°0381312310004 délivré le 2023/07/10 à Les C tes-d'Arey autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 16 m².

Présentation générale et nature du projet

le projet de locaux autorise la construction de 16 m² sur Lieu-dit PETIT COUR. Déposé au printemps 2023, autorisé le 10 juillet 2023 par la commune de Les C tes-d'Arey. Implanté Lieu-dit PETIT COUR, à Les C Tes-D’Arey (38138), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes, dans le secteur de PETIT COUR.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 16 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 5 430 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 16 m².

Les C tes-d'Arey compte 2 024 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit PETIT COUR, Les C Tes-D’Arey (38138).

Références cadastrales : AO, 226, A0, 215.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : Les Cotes-d'Arey (38138).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 16 m² · Variation nette totale : 16 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Agricole0 m²16 m²0 m²0 m²0 m²16 m²16 m²
Total0 m²16 m²0 m²0 m²0 m²16 m²16 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Agricole : 16 m² créés; variation nette 16 m².

Données techniques principales

Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Surface créée16 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)16 m²
Superficie du terrain5 430 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Exploitation agricole ou forestière
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite16 m²
Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation2023/07/10

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0381312310004
  • Code commune INSEE : 38131 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 10 juillet 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Les C Tes-D’Arey (38138). Les travaux prévoient la création de 16 m²; la surface après travaux atteint 16 m². Le terrain couvre 5 430 m².

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