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Auvergne-Rhône-Alpes
Isère (38)
La Côte-Saint-André
Détail PC 0381301301007
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: oui
Le permis n°0381301301007 délivré le 2014/02/06 à LA COTE-SAINT-ANDRE autorise une construction neuve pour un programme de 2 414 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet Porté par SOC DAUPHINOISE POUR L HABITAT, le programme résidentiel autorise la construction de 2 414 m² sur 6 et AV DU MARECHAL FOCH. Déposé au printemps 2013, autorisé le 6 février 2014 par la commune de LA COTE-SAINT-ANDRE. Implanté 6 et AV DU MARECHAL FOCH, à La Cote-Saint-Andre (38260), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SOC DAUPHINOISE POUR L HABITAT.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 801 m². L’ampleur des créations est modérée. Le terrain d’assiette couvre 0 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 1 613 m² d’habitation et 801 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 2 414 m². Le bâti projeté présente 4 niveaux.
LA COTE-SAINT-ANDRE compte 4 806 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : 6 et AV DU MARECHAL FOCH, La Cote-Saint-Andre (38260).
Références cadastrales : BC, 138, BC, 141.
Région : Rhône-Alpes • Département : Isère .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage SOC DAUPHINOISE POUR L HABITAT (SIREN 058502329, APE 68.20A, catégorie juridique 5599, localité ECHIROLLES (38130)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 2 414 m² · Variation nette totale : 2 414 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 0 m² 1 613 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 613 m² 1 613 m² Services publics / intérêt collectif 0 m² 801 m² 0 m² 0 m² 0 m² 801 m² 801 m² Total 0 m² 2 414 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 414 m² 2 414 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Habitation : 1 613 m² créés; variation nette 1 613 m². Services publics / intérêt collectif : 801 m² créés; variation nette 801 m².
Données techniques principales Destination principale Habitation Surface créée 2 414 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 2 414 m² Superficie du terrain 0 m² Nombre de niveaux 4 Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Habitation Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 2 414 m²
Destination principale Habitation
Date d'autorisation 2014/02/06
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « annulé ».
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 0381301301007 Code commune INSEE : 38130 - Voir la page commune Année de dépôt : 2013 Date d’autorisation / non‑opposition : 6 février 2014 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à La Cote-Saint-Andre (38260). Les travaux prévoient la création de 2 414 m²; la surface après travaux atteint 2 414 m². Le terrain couvre 0 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
38
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Isère
Code de la commune du lieu des travaux
38130
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
0381301301007
Etat d'avancement du projet
annulé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2014-02-06
Date réelle d'ouverture de chantier
-
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2013
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2013-05
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2014-02
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2015-09
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
68.20A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5599
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
SOC DAUPHINOISE POUR L HABITAT
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
058502329
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
-
Code postal du demandeur
38130
Localité du demandeur
ECHIROLLES
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
6 et
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
AV DU MARECHAL FOCH
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
LA COTE-SAINT-ANDRE
Code postal du terrain
38260
sec_cadastre1
BC
num_cadastre1
138
sec_cadastre2
BC
num_cadastre2
141
sec_cadastre3
-
num_cadastre3
-
Superficie du terrain
0
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Habitation
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
4
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
1613
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
801
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
801
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
5
SURF_CONSTRUCTION
2414
Tableau des données brutes de l'autorisation.
