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Permis de construire à La Cote-D Arbroz (74110) - 269 m² destination Habitation autorisé en 2013

PC locaux transformation avec extension de surface Architecte: oui

Le permis n°07409112B0004 délivré le 2013/02/20 à La Cote-d Arbroz autorise une transformation avec extension pour un programme de 298 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel autorise la construction de 269 m² sur Lieu-dit Les Avorzis. Déposé en hiver 2012, autorisé le 20 février 2013 par la commune de La Cote-d Arbroz. Implanté Lieu-dit Les Avorzis, à La Cote-D Arbroz (74110), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes, dans le secteur de Les Avorzis.

L’opération consiste en une réhabilitation avec extension. Il s’agit d’un programme résidentiel.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». Le terrain d’assiette couvre 715 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec extension de surface. La surface de plancher après travaux est de 298 m².

La Cote-d Arbroz compte 357 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit Les Avorzis, La Cote-D Arbroz (74110).

Références cadastrales : 0A, 2295, 0A, 3880.

Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : La Cote-d Arbroz (74110).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 129 m² · Surface après travaux (totale) : 298 m² · Variation nette totale : 169 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation129 m²269 m²29 m²100 m²29 m²169 m²298 m²
Total129 m²269 m²29 m²100 m²29 m²169 m²298 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 269 m² créés, 29 m² issus de transformation, 100 m² démolis, 29 m² transformés; variation nette 169 m².

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Surface créée269 m²
Surface transformée29 m²
Surface supprimée100 m²
Surface après travaux (totale)298 m²
Superficie du terrain715 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec extension de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite298 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2013/02/20

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07409112B0004
  • Code commune INSEE : 74091 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2012
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 20 février 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à La Cote-D Arbroz (74110). Les travaux prévoient la création de 269 m², des transformations pour 58 m² et des démolitions de 100 m²; la surface après travaux atteint 298 m². Le terrain couvre 715 m².

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