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Nouvelle-Aquitaine
Corrèze (19)
Cosnac
Détail PC 01906313B0013
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: non
Le permis n°01906313B0013 délivré le 2013/10/03 à Cosnac autorise une construction neuve pour un projet industriel et logistique de 2 316 m².
Présentation générale et nature du projet Porté par SCI DE L'ETANG, le projet industriel et logistique autorise la construction de 1 747 m² sur Lieu-dit Regnaguet. Déposé en été 2013, autorisé le 3 octobre 2013 par la commune de Cosnac. Implanté Lieu-dit Regnaguet, à Cosnac (19360), dans le département d’Corrèze, en Limousin, dans le secteur de Regnaguet.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment industriel. Le projet est porté par SCI DE L'ETANG.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « industrie ». La création de surface atteint 1 747 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 6 603 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 2 316 m².
Cosnac compte 3 026 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : Lieu-dit Regnaguet, Cosnac (19360).
Références cadastrales : CM, 34, CM, 35, CM, 37.
Région : Limousin • Département : Corrèze .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage SCI DE L'ETANG (SIREN 754001535, SIRET 75400153500014, APE 68.20B, catégorie juridique 6599, localité Malemort-sur-Correze (19360)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 569 m² · Surface après travaux (totale) : 2 316 m² · Variation nette totale : 1 747 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Bureaux 272 m² 236 m² 0 m² 0 m² 0 m² 236 m² 508 m² Industrie 297 m² 1 511 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 511 m² 1 808 m² Total 569 m² 1 747 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 747 m² 2 316 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Bureaux : 236 m² créés; variation nette 236 m². Industrie : 1 511 m² créés; variation nette 1 511 m².
Données techniques principales Destination principale Industrie Surface créée 1 747 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 2 316 m² Superficie du terrain 6 603 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Industrie Extension oui Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 2 316 m²
Destination principale Industrie
Date d'autorisation 2013/10/03
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 7 octobre 2013.
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 01906313B0013 Code commune INSEE : 19063 - Voir la page commune Année de dépôt : 2013 Date d’autorisation / non‑opposition : 3 octobre 2013 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination industrie à Cosnac (19360). Les travaux prévoient la création de 1 747 m²; la surface après travaux atteint 2 316 m². Le terrain couvre 6 603 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
74
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Limousin
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
19
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Corrèze
Code de la commune du lieu des travaux
19063
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
01906313B0013
Etat d'avancement du projet
commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2013-10-03
Date réelle d'ouverture de chantier
2013-10-07
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2013
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2013-08
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2013-10
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
2013-10
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2014-06
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
68.20B
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
6599
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
SCI DE L'ETANG
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
754001535
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
75400153500014
Code postal du demandeur
19360
Localité du demandeur
Malemort-sur-Correze
Indicateur de recours à un architecte
non
Numéro de voie du terrain
-
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
-
Lieu-dit du terrain
Regnaguet
Localité du terrain
Cosnac
Code postal du terrain
19360
sec_cadastre1
CM
num_cadastre1
34
sec_cadastre2
CM
num_cadastre2
35
sec_cadastre3
CM
num_cadastre3
37
Superficie du terrain
6603
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Industrie
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
oui
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
569
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
1747
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
272
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
236
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
297
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
1511
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
2316
COMM_NORM
19063
Tableau des données brutes de l'autorisation.
