Permis de construire à Corcelles-Les-Monts (21160) - 72 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2016
PC locauxnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°02119216R0003 délivré le 2016/12/06 à CORCELLES-LES-MONTS autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 72 m².
Présentation générale et nature du projet
Porté par SCI DES MONTFEUILLOTS, le projet de locaux autorise la construction de 72 m² sur EN MONTFEUILLOT. Déposé à l'automne 2016, autorisé le 6 décembre 2016 par la commune de CORCELLES-LES-MONTS. Implanté EN MONTFEUILLOT, à Corcelles-Les-Monts (21160), dans le département d’Côte-d'Or, en Bourgogne.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole. Le projet est porté par SCI DES MONTFEUILLOTS.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 72 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 2 820 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 72 m².
CORCELLES-LES-MONTS compte 644 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : EN MONTFEUILLOT, Corcelles-Les-Monts (21160).
SCI DES MONTFEUILLOTS (SIREN 521012823, SIRET 52101282300014, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité CORCELLES-LES-MONTS (21160)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 72 m² · Variation nette totale : 72 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Agricole
0 m²
72 m²
0 m²
0 m²
0 m²
72 m²
72 m²
Total
0 m²
72 m²
0 m²
0 m²
0 m²
72 m²
72 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Analyse par destination
Agricole : 72 m² créés; variation nette 72 m².
Données techniques principales
Destination principale
Exploitation agricole ou forestière
Surface créée
72 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
72 m²
Superficie du terrain
2 820 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Exploitation agricole ou forestière
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite72 m²
Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation2016/12/06
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 15 mars 2017. L’achèvement a été déclaré le 16 mars 2017. Durée entre ouverture et achèvement : 1 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 6 décembre 2016
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Corcelles-Les-Monts (21160). Les travaux prévoient la création de 72 m²; la surface après travaux atteint 72 m². Le terrain couvre 2 820 m².
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