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Autorisation d’urbanisme PC n°00111215A0003 à Cormaranche-en-Bugey (01110) !

PC locaux nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°00111215A0003). Le projet est situé au RUE du hangar à Cormaranche-en-Bugey (01110). Le projet se situe dans le département Ain, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 3 septembre 2015. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 3 septembre 2015, porte principalement sur la destination « habitation ». La surface de plancher créée est de 279 m². Les démolitions représentent 0 m². Le terrain d’assiette couvre 4 780 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 279 m². Le bâti projeté présente 1 niveau.

Localisation du projet

Adresse : RUE du hangar, Cormaranche-en-Bugey (01110).

Références cadastrales : G, 1360P, G, 1679P.

Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN (SIREN 759200751, SIRET 75920075100130, APE 68.20A, catégorie juridique 5515).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 279 m² · Variation nette totale : 279 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²717 m²0 m²0 m²0 m²717 m²717 m²
Services publics / intérêt collectif0 m²279 m²0 m²0 m²0 m²279 m²279 m²
Total0 m²279 m²0 m²0 m²0 m²279 m²279 m²
Autres / non ventilés0 m²-279 m²0 m²0 m²0 m²-279 m²-279 m²
Total0 m²279 m²0 m²0 m²0 m²279 m²279 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 717 m² créés; variation nette 717 m². Services publics / intérêt collectif : 279 m² créés; variation nette 279 m².

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Surface créée279 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)279 m²
Superficie du terrain4 780 m²
Nombre de niveaux1
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite279 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2015/09/03

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00111215A0003
  • Code commune INSEE : 01112 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 3 septembre 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Cormaranche-en-Bugey (01110). Les principaux éléments portent sur 279 m², 0 m² et parcelle de 4 780 m².