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Auvergne-Rhône-Alpes
Rhône (69)
Colombier-Saugnieu
Détail PC 0692991400015
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: non
Le permis n°0692991400015 délivré le 2014/07/28 à COLOMBIER SAUGNIEU autorise une construction neuve pour un programme de 2 005 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet Porté par RHONE SAONE HABITAT, le programme résidentiel autorise la construction de 2 005 m² sur champ Vallet. Déposé au printemps 2014, autorisé le 28 juillet 2014 par la commune de COLOMBIER SAUGNIEU. Implanté champ Vallet, à Colombier Saugnieu (69124), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par RHONE SAONE HABITAT.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 246 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 5 996 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 1 759 m² d’habitation et 246 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 2 005 m². Le bâti projeté présente 2 niveaux.
COLOMBIER SAUGNIEU compte 2 757 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : champ Vallet, Colombier Saugnieu (69124).
Références cadastrales : D, 1080, D, 1080p, D, 1129.
Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage RHONE SAONE HABITAT (SIREN 997625801, SIRET 99762580100045, APE 41.10A, catégorie juridique 5547, localité Vaulx en velin CEDEX (69517)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 2 005 m² · Variation nette totale : 2 005 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 0 m² 1 759 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 759 m² 1 759 m² Commerce 0 m² 246 m² 0 m² 0 m² 0 m² 246 m² 246 m² Total 0 m² 2 005 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 005 m² 2 005 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Habitation : 1 759 m² créés; variation nette 1 759 m². Commerce : 246 m² créés; variation nette 246 m².
Données techniques principales Destination principale Habitation Surface créée 2 005 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 2 005 m² Superficie du terrain 5 996 m² Nombre de niveaux 2 Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Habitation Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 2 005 m²
Destination principale Habitation
Date d'autorisation 2014/07/28
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 30 juin 2015.
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 0692991400015 Code commune INSEE : 69299 - Voir la page commune Année de dépôt : 2014 Date d’autorisation / non‑opposition : 28 juillet 2014 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Colombier Saugnieu (69124). Les travaux prévoient la création de 2 005 m²; la surface après travaux atteint 2 005 m². Le terrain couvre 5 996 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
69
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône
Code de la commune du lieu des travaux
69299
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
0692991400015
Etat d'avancement du projet
commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2014-07-28
Date réelle d'ouverture de chantier
2015-06-30
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2014
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2014-05
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2014-07
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
2015-08
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2017-09
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
41.10A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5547
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
RHONE SAONE HABITAT
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
997625801
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
99762580100045
Code postal du demandeur
69517
Localité du demandeur
Vaulx en velin CEDEX
Indicateur de recours à un architecte
non
Numéro de voie du terrain
-
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
champ Vallet
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
COLOMBIER SAUGNIEU
Code postal du terrain
69124
sec_cadastre1
D
num_cadastre1
1080
sec_cadastre2
D
num_cadastre2
1080p
sec_cadastre3
D
num_cadastre3
1129
Superficie du terrain
5996
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Habitation
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
2
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
1759
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
246
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
246
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
2005
COMM_NORM
69299
Tableau des données brutes de l'autorisation.
