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Auvergne-Rhône-Alpes
Rhône (69)
Collonges-au-Mont-d'Or
Détail PC 0690632200024
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: oui
Le permis n°0690632200024 délivré le 2023/03/21 à Collonges-au-Mont-d'Or autorise une construction neuve pour un programme de 6 462 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet Porté par AU FIL DU TEMPS, le programme résidentiel autorise la construction de 6 462 m² sur Chemin des Ecoliers & Rue. Déposé en été 2022, autorisé le 21 mars 2023 par la commune de Collonges-au-Mont-d'Or. Implanté Chemin des Ecoliers & Rue, à Collonges-Au-Mont-D’Or (69660), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par AU FIL DU TEMPS.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 174 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 12 671 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 6 288 m² d’habitation et 174 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 6 462 m².
Collonges-au-Mont-d'Or compte 4 517 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : Chemin des Ecoliers & Rue, Collonges-Au-Mont-D’Or (69660).
Références cadastrales : AB, 1356, AB, 1585, AB, 1586.
Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage AU FIL DU TEMPS (SIREN 841246309, SIRET 84124630900014, APE 41.10A, catégorie juridique 5202, localité ANNECY (74000)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 340 m² · Surface après travaux (totale) : 6 462 m² · Variation nette totale : 6 122 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 340 m² 6 288 m² 0 m² 340 m² 0 m² 5 948 m² 6 288 m² Services publics / intérêt collectif 0 m² 174 m² 0 m² 0 m² 0 m² 174 m² 174 m² Total 340 m² 6 462 m² 0 m² 340 m² 0 m² 6 122 m² 6 462 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Habitation : 6 288 m² créés, 340 m² démolis; variation nette 5 948 m². Services publics / intérêt collectif : 174 m² créés; variation nette 174 m².
Données techniques principales Destination principale Habitation Surface créée 6 462 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 340 m² Surface après travaux (totale) 6 462 m² Superficie du terrain 12 671 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Habitation Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 6 462 m²
Destination principale Habitation
Date d'autorisation 2023/03/21
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 0690632200024 Code commune INSEE : 69063 - Voir la page commune Année de dépôt : 2022 Date d’autorisation / non‑opposition : 21 mars 2023 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Collonges-Au-Mont-D’Or (69660). Les travaux prévoient la création de 6 462 m² et des démolitions de 340 m²; la surface après travaux atteint 6 462 m². Le terrain couvre 12 671 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
69
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône
Code de la commune du lieu des travaux
69063
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
0690632200024
Etat d'avancement du projet
autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2023-03-21
Date réelle d'ouverture de chantier
-
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2022
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2022-06
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2023-03
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2024-05
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
41.10A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5202
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
AU FIL DU TEMPS
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
841246309
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
84124630900014
Code postal du demandeur
74000
Localité du demandeur
ANNECY
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
-
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
Chemin des Ecoliers & Rue
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
Collonges-au-Mont-d'Or
Code postal du terrain
69660
sec_cadastre1
AB
num_cadastre1
1356
sec_cadastre2
AB
num_cadastre2
1585
sec_cadastre3
AB
num_cadastre3
1586
Superficie du terrain
12671
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Habitation
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
340
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
6288
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
340
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
174
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
174
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
2
SURF_CONSTRUCTION
6462
Tableau des données brutes de l'autorisation.