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Auvergne-Rhône-Alpes
Savoie (73)
Coise-Saint-Jean-Pied-Gauthier
Détail PC 07308916G1003
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: oui
Le permis n°07308916G1003 délivré le 2016/05/12 à COISE-ST-JEAN-PIED-GAUTHIER autorise une construction neuve pour un projet industriel et logistique de 2 280 m².
Présentation générale et nature du projet Porté par SCI PIMI, le projet industriel et logistique autorise la construction de 1 226 m² sur Ile de Cruet. Déposé en hiver 2016, autorisé le 12 mai 2016 par la commune de COISE-ST-JEAN-PIED-GAUTHIER. Implanté Ile de Cruet, à Coise-St-Jean-Pied-Gauthier (73800), dans le département d’Savoie, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un entrepôt. Le projet est porté par SCI PIMI.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « entrepôt ». La création de surface atteint 1 226 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 4 058 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 2 280 m².
COISE-ST-JEAN-PIED-GAUTHIER compte 1 294 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : Ile de Cruet, Coise-St-Jean-Pied-Gauthier (73800).
Références cadastrales : ZA, 25.
Région : Rhône-Alpes • Département : Savoie .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage SCI PIMI (SIREN 792539546, SIRET 79253954600012, APE 41.10A, catégorie juridique 6540, localité BOLLENE (84500)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 1 054 m² · Surface après travaux (totale) : 2 280 m² · Variation nette totale : 1 226 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Bureaux 168 m² 340 m² 0 m² 0 m² 0 m² 340 m² 508 m² Entrepôts 886 m² 886 m² 0 m² 0 m² 0 m² 886 m² 1 772 m² Total 1 054 m² 1 226 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 226 m² 2 280 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Bureaux : 340 m² créés; variation nette 340 m². Entrepôts : 886 m² créés; variation nette 886 m².
Données techniques principales Destination principale Entrepôt Surface créée 1 226 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 2 280 m² Superficie du terrain 4 058 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Entrepôt Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 2 280 m²
Destination principale Entrepôt
Date d'autorisation 2016/05/12
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 07308916G1003 Code commune INSEE : 73089 - Voir la page commune Année de dépôt : 2016 Date d’autorisation / non‑opposition : 12 mai 2016 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination entrepôt à Coise-St-Jean-Pied-Gauthier (73800). Les travaux prévoient la création de 1 226 m²; la surface après travaux atteint 2 280 m². Le terrain couvre 4 058 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
73
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Savoie
Code de la commune du lieu des travaux
73089
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
07308916G1003
Etat d'avancement du projet
autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2016-05-12
Date réelle d'ouverture de chantier
-
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2016
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2016-02
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2016-05
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2018-04
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
41.10A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
6540
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
SCI PIMI
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
792539546
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
79253954600012
Code postal du demandeur
84500
Localité du demandeur
BOLLENE
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
-
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
Ile de Cruet
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
COISE-ST-JEAN-PIED-GAUTHIER
Code postal du terrain
73800
sec_cadastre1
ZA
num_cadastre1
25
sec_cadastre2
-
num_cadastre2
-
sec_cadastre3
-
num_cadastre3
-
Superficie du terrain
4058
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Entrepôt
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
1054
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
1226
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
168
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
340
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
886
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
886
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
2280
Tableau des données brutes de l'autorisation.
