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Auvergne-Rhône-Alpes
Savoie (73)
Coise-Saint-Jean-Pied-Gauthier
Détail PC 07308913G1012
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: oui
Le permis n°07308913G1012 délivré le 2014/07/01 à Coise-Saint-Jean-Pied-Gauthier autorise une construction neuve pour un programme de 5 490 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet Porté par COTE GAY, le programme résidentiel autorise la construction de 5 490 m² sur Chef-Lieu. Déposé en hiver 2013, autorisé le 1 juillet 2014 par la commune de Coise-Saint-Jean-Pied-Gauthier. Implanté Chef-Lieu, à Coise-Saint-Jean-Pied-Gauthier (73800), dans le département d’Savoie, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par COTE GAY.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 146 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 27 416 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 5 344 m² d’habitation et 146 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 5 490 m².
Coise-Saint-Jean-Pied-Gauthier compte 1 294 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : Chef-Lieu, Coise-Saint-Jean-Pied-Gauthier (73800).
Références cadastrales : C, 548, C, 480, C, 479.
Région : Rhône-Alpes • Département : Savoie .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage COTE GAY (SIREN 800321747, SIRET 80032174700019, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, localité Coise-Saint-Jean-Pied-Gauthier (73800)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 5 490 m² · Variation nette totale : 5 490 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 0 m² 5 344 m² 0 m² 0 m² 0 m² 5 344 m² 5 344 m² Commerce 0 m² 146 m² 0 m² 0 m² 0 m² 146 m² 146 m² Total 0 m² 5 490 m² 0 m² 0 m² 0 m² 5 490 m² 5 490 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Habitation : 5 344 m² créés; variation nette 5 344 m². Commerce : 146 m² créés; variation nette 146 m².
Données techniques principales Destination principale Habitation Surface créée 5 490 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 5 490 m² Superficie du terrain 27 416 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Habitation Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 5 490 m²
Destination principale Habitation
Date d'autorisation 2014/07/01
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « annulé ».
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 07308913G1012 Code commune INSEE : 73089 - Voir la page commune Année de dépôt : 2013 Date d’autorisation / non‑opposition : 1 juillet 2014 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Coise-Saint-Jean-Pied-Gauthier (73800). Les travaux prévoient la création de 5 490 m²; la surface après travaux atteint 5 490 m². Le terrain couvre 27 416 m².
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Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
73
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Savoie
Code de la commune du lieu des travaux
73089
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
07308913G1012
Etat d'avancement du projet
annulé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2014-07-01
Date réelle d'ouverture de chantier
-
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2013
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2013-12
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2014-07
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2020-01
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
41.10D
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
6541
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
COTE GAY
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
800321747
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
80032174700019
Code postal du demandeur
73800
Localité du demandeur
Coise-Saint-Jean-Pied-Gauthier
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
-
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
Chef-Lieu
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
Coise-Saint-Jean-Pied-Gauthier
Code postal du terrain
73800
sec_cadastre1
C
num_cadastre1
548
sec_cadastre2
C
num_cadastre2
480
sec_cadastre3
C
num_cadastre3
479
Superficie du terrain
27416
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Habitation
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
5344
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
146
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
146
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
5490
Tableau des données brutes de l'autorisation.
