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Permis de construire à Coinces (45310) - 861 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2023

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°04509923Y0004 délivré le 2023/09/25 à COINCES autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 3 876 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par SCEA LES AVEREAUX, le projet de locaux autorise la construction de 861 m² sur ROUMILLY. Déposé en été 2023, autorisé le 25 septembre 2023 par la commune de COINCES. Implanté ROUMILLY, à Coinces (45310), dans le département d’Loiret, en Centre.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole. Le projet est porté par SCEA LES AVEREAUX.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 861 m². L’ampleur des créations est modérée. Le terrain d’assiette couvre 63 291 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 3 876 m².

COINCES compte 494 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : ROUMILLY, Coinces (45310).

Références cadastrales : ZO, 32, ZO, 35.

Région : Centre • Département : Loiret.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCEA LES AVEREAUX (SIREN 440987600, SIRET 44098760000010, APE 01.11Z, catégorie juridique 6597, localité COINCES (45310)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 3 015 m² · Surface après travaux (totale) : 3 876 m² · Variation nette totale : 861 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Agricole	3 015 m²	861 m²	0 m²	0 m²	0 m²	861 m²	3 876 m²
Total	3 015 m²	861 m²	0 m²	0 m²	0 m²	861 m²	3 876 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Agricole : 861 m² créés; variation nette 861 m².

Données techniques principales

Destination principale	Exploitation agricole ou forestière
Surface créée	861 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	3 876 m²
Superficie du terrain	63 291 m²
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Exploitation agricole ou forestière
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite3 876 m²

Destination principaleExploitation agricole ou forestière

Date d'autorisation2023/09/25

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 13 janvier 2024. L’achèvement a été déclaré le 15 juillet 2024. Durée entre ouverture et achèvement : 6 mois 2 jours.

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 04509923Y0004
Code commune INSEE : 45099 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2023
Date d’autorisation / non‑opposition : 25 septembre 2023
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Coinces (45310). Les travaux prévoient la création de 861 m²; la surface après travaux atteint 3 876 m². Le terrain couvre 63 291 m².

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2023 - Rue d'Orleans - extension de surface sans transformation - 203 m² Commerce
2020 - ROUMILLY - extension de surface sans transformation - 3 386 m² Exploitation agricole ou forestière
2020 - ROUMILLY - extension de surface sans transformation - 1 924 m² Exploitation agricole ou forestière
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2018 - 04509918Y0001 - nouvelle construction - 2 949 m² Exploitation agricole ou forestière
2017 - Roumilly - nouvelle construction - 2 987 m² Exploitation agricole ou forestière
2017 - Roumilly - nouvelle construction - 528 m² Exploitation agricole ou forestière
2016 - du Chateau d Eau - nouvelle construction - 1 m² Services publics ou d’intérêt collectif

Voir toutes les autorisations à Coinces

Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	24
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Centre
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	45
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Loiret
Code de la commune du lieu des travaux	45099
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	04509923Y0004
Etat d'avancement du projet	terminé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2023-09-25
Date réelle d'ouverture de chantier	2024-01-13
Date réelle d'achèvement des travaux	2024-07-15
Année de dépôt de la DAU	2023
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2023-06
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2024-10
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	2024-11
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2024-11
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	01.11Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	6597
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	SCEA LES AVEREAUX
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	440987600
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	44098760000010
Code postal du demandeur	45310
Localité du demandeur	COINCES
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	ROUMILLY
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	COINCES
Code postal du terrain	45310
sec_cadastre1	ZO
num_cadastre1	32
sec_cadastre2	ZO
num_cadastre2	35
sec_cadastre3	-
num_cadastre3	-
Superficie du terrain	63291
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Exploitation agricole ou forestière
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	3015
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	861
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux	3015
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite	861
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
Type de service public ou d'intérêt collectif	7
SURF_CONSTRUCTION	3876