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Permis de construire à Cogolin (83310) - 3 844 m² destination Habitation autorisé en 2013

PC locaux nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°08304212C0057 délivré le 2013/02/05 à COGOLIN autorise une construction neuve pour un programme de 5 863 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SCI MEDITERRANEE, le programme résidentiel autorise la construction de 5 863 m² sur CHE DE CAVALAIRE. Déposé à l'automne 2012, autorisé le 5 février 2013 par la commune de COGOLIN. Implanté CHE DE CAVALAIRE, à Cogolin (83310), dans le département d’Var, en Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI MEDITERRANEE.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 2 019 m². L’ampleur des créations est importante. Les démolitions représentent 5 151 m². L’ampleur des démolitions est importante. Le terrain d’assiette couvre 2 071 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 3 844 m² d’habitation et 2 019 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 5 863 m². Le bâti projeté présente 4 niveaux.

COGOLIN compte 11 762 habitants et présente une densité dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : CHE DE CAVALAIRE, Cogolin (83310).

Références cadastrales : AT, 325, AT, 352, AT, 45.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Var.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI MEDITERRANEE (SIREN 442964391, SIRET 44296439100019, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, localité BOULOGNE-BILLANCOURT (92100)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 5 256 m² · Surface après travaux (totale) : 5 863 m² · Variation nette totale : 607 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Habitation	105 m²	3 844 m²	0 m²	105 m²	0 m²	3 739 m²	3 844 m²
Bureaux	120 m²	385 m²	0 m²	120 m²	0 m²	265 m²	385 m²
Commerce	150 m²	0 m²	0 m²	150 m²	0 m²	-150 m²	0 m²
Entrepôts	4 881 m²	1 634 m²	0 m²	4 881 m²	0 m²	-3 247 m²	1 634 m²
Total	5 256 m²	5 863 m²	0 m²	5 256 m²	0 m²	607 m²	5 863 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 3 844 m² créés, 105 m² démolis; variation nette 3 739 m². Bureaux : 385 m² créés, 120 m² démolis; variation nette 265 m². Commerce : 150 m² démolis; variation nette -150 m². Entrepôts : 1 634 m² créés, 4 881 m² démolis; variation nette -3 247 m².

Données techniques principales

Destination principale	Habitation
Surface créée	5 863 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	105 m²
Surface après travaux (totale)	5 863 m²
Superficie du terrain	2 071 m²
Nombre de niveaux	4
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Habitation
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite5 863 m²

Destination principaleHabitation

Date d'autorisation2013/02/05

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 12 novembre 2013.

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 08304212C0057
Code commune INSEE : 83042 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2012
Date d’autorisation / non‑opposition : 5 février 2013
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Cogolin (83310). Les travaux prévoient la création de 5 863 m² et des démolitions de 5 256 m²; la surface après travaux atteint 5 863 m². Le terrain couvre 2 071 m².

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Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	93
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Provence-Alpes-Côte d'Azur
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	83
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Var
Code de la commune du lieu des travaux	83042
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	08304212C0057
Etat d'avancement du projet	commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2013-02-05
Date réelle d'ouverture de chantier	2013-11-12
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2012
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2012-11
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2013-02
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	2013-11
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2017-04
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	41.10D
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	6541
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	SCI MEDITERRANEE
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	442964391
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	44296439100019
Code postal du demandeur	92100
Localité du demandeur	BOULOGNE-BILLANCOURT
Indicateur de recours à un architecte	oui
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	CHE DE CAVALAIRE
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	COGOLIN
Code postal du terrain	83310
sec_cadastre1	AT
num_cadastre1	325
sec_cadastre2	AT
num_cadastre2	352
sec_cadastre3	AT
num_cadastre3	45
Superficie du terrain	2071
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Habitation
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	4
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	105
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	3844
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	105
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	5151
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	2019
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	5151
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux	120
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite	385
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie	120
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux	150
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie	150
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux	4881
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite	1634
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie	4881
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
Type de service public ou d'intérêt collectif	7
SURF_CONSTRUCTION	5863