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Permis de construire à Cluses (74301) - 2 744 m² destination Habitation autorisé en 2025

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°0740812500013 délivré le 2025/08/25 à Cluses autorise une construction neuve pour un programme de 2 871 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par TERACTEM, le programme résidentiel autorise la construction de 2 871 m² sur 9 chemin de l'Epinette. Déposé au printemps 2025, autorisé le 25 août 2025 par la commune de Cluses. Implanté 9 chemin de l'Epinette, à Cluses (74301), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes, dans le secteur de La Boquette.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par TERACTEM.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 127 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 14 573 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 2 744 m² d’habitation et 127 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 2 871 m². Le bâti projeté présente 4 niveaux.

Cluses compte 17 164 habitants et présente une densité dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 9 chemin de l'Epinette, Cluses (74301).

Références cadastrales : 0B, 2314, 0B, 5075, 0B, 2311.

Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

TERACTEM (SIREN 325920064, SIRET 32592006400061, APE 41.10A, catégorie juridique 5515, localité Annecy (74014)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 2 871 m² · Variation nette totale : 2 871 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²2 744 m²0 m²0 m²0 m²2 744 m²2 744 m²
Artisanat0 m²127 m²0 m²0 m²0 m²127 m²127 m²
Total0 m²2 871 m²0 m²0 m²0 m²2 871 m²2 871 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 2 744 m² créés; variation nette 2 744 m². Artisanat : 127 m² créés; variation nette 127 m².

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Surface créée2 871 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)2 871 m²
Superficie du terrain14 573 m²
Nombre de niveaux4
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite2 871 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2025/08/25

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0740812500013
  • Code commune INSEE : 74081 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2025
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 25 août 2025
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Cluses (74301). Les travaux prévoient la création de 2 871 m²; la surface après travaux atteint 2 871 m². Le terrain couvre 14 573 m².

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