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Permis de construire à Cluses (74301) - 372 m² destination Habitation autorisé en 2025

PC locaux transformation sans extension ni diminution de surface Architecte: non

Le permis n°0740812500006 délivré le 2025/06/05 à Cluses autorise une transformation sans extension pour un programme de 372 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel met l’accent sur la reconversion (744 m²). Déposé au printemps 2025, autorisé le 5 juin 2025 par la commune de Cluses. Implanté Rue de Flavy, à Cluses (74301), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une réhabilitation sans extension. Il s’agit d’un programme résidentiel.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». Il n’y a pas de création de surface; le projet concerne des transformations (372 m² issues de transformation, 205 m² transformées). La reconversion est d’ampleur modérée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Le terrain d’assiette couvre 1 038 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation sans extension ni diminution de surface. La surface de plancher après travaux est de 372 m².

Cluses compte 17 164 habitants et présente une densité dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Rue de Flavy, Cluses (74301).

Références cadastrales : 0A, 6111.

Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : Cluses (74300).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 372 m² · Surface après travaux (totale) : 372 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation167 m²0 m²0 m²0 m²167 m²-167 m²0 m²
Bureaux120 m²0 m²0 m²0 m²120 m²-120 m²0 m²
Entrepôts85 m²0 m²0 m²0 m²85 m²-85 m²0 m²
Services publics / intérêt collectif0 m²0 m²372 m²0 m²0 m²372 m²372 m²
Total372 m²0 m²372 m²0 m²372 m²0 m²372 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 167 m² transformés; variation nette -167 m². Bureaux : 120 m² transformés; variation nette -120 m². Entrepôts : 85 m² transformés; variation nette -85 m². Services publics / intérêt collectif : 372 m² issus de transformation; variation nette 372 m².

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Surface créée0 m²
Surface transformée167 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)372 m²
Superficie du terrain1 038 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation sans extension ni diminution de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Extensionnon
Surélévationoui
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite372 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2025/06/05

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0740812500006
  • Code commune INSEE : 74081 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2025
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 5 juin 2025
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Cluses (74301). Les travaux prévoient des transformations pour 744 m²; la surface après travaux atteint 372 m². Le terrain couvre 1 038 m².

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