Accueil
Régions
Auvergne-Rhône-Alpes
Haute-Savoie (74)
Cluses
Détail PC 07408120A0002
← Retour à la liste des autorisations sur la commune Cluses
PC locaux
nouvelle construction Architecte: oui
Le permis n°07408120A0002 délivré le 2020/07/30 à CLUSES autorise une construction neuve pour un programme de 3 461 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet Porté par NEXITY IR PROGRAMMES ALPES, le programme résidentiel autorise la construction de 3 461 m² sur 24 AVENUE DE LA LIBERATION. Déposé en hiver 2020, autorisé le 30 juillet 2020 par la commune de CLUSES. Implanté 24 AVENUE DE LA LIBERATION, à Cluses (74300), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par NEXITY IR PROGRAMMES ALPES.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 158 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 1 717 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 3 303 m² d’habitation et 158 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 3 461 m².
CLUSES compte 17 164 habitants et présente une densité dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : 24 AVENUE DE LA LIBERATION, Cluses (74300).
Références cadastrales : AB, 648, AB, 118.
Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage NEXITY IR PROGRAMMES ALPES (SIREN 824381214, SIRET 82438121400017, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, localité ANNECY (74940)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 561 m² · Surface après travaux (totale) : 3 461 m² · Variation nette totale : 2 900 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 561 m² 3 303 m² 0 m² 561 m² 0 m² 2 742 m² 3 303 m² Commerce 0 m² 158 m² 0 m² 0 m² 0 m² 158 m² 158 m² Total 561 m² 3 461 m² 0 m² 561 m² 0 m² 2 900 m² 3 461 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Habitation : 3 303 m² créés, 561 m² démolis; variation nette 2 742 m². Commerce : 158 m² créés; variation nette 158 m².
Données techniques principales Destination principale Habitation Surface créée 3 461 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 561 m² Surface après travaux (totale) 3 461 m² Superficie du terrain 1 717 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Habitation Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 3 461 m²
Destination principale Habitation
Date d'autorisation 2020/07/30
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 07408120A0002 Code commune INSEE : 74081 - Voir la page commune Année de dépôt : 2020 Date d’autorisation / non‑opposition : 30 juillet 2020 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Cluses (74300). Les travaux prévoient la création de 3 461 m² et des démolitions de 561 m²; la surface après travaux atteint 3 461 m². Le terrain couvre 1 717 m².
▶
Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
74
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Haute-Savoie
Code de la commune du lieu des travaux
74081
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
07408120A0002
Etat d'avancement du projet
autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2020-07-30
Date réelle d'ouverture de chantier
-
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2020
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2020-01
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2020-07
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2020-07
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
41.10A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5710
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
NEXITY IR PROGRAMMES ALPES
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
824381214
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
82438121400017
Code postal du demandeur
74940
Localité du demandeur
ANNECY
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
24
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
AVENUE DE LA LIBERATION
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
CLUSES
Code postal du terrain
74300
sec_cadastre1
AB
num_cadastre1
648
sec_cadastre2
AB
num_cadastre2
118
sec_cadastre3
-
num_cadastre3
-
Superficie du terrain
1717
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Habitation
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
561
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
3303
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
561
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
158
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
158
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
3461
Tableau des données brutes de l'autorisation.
