← Retour à la liste des autorisations sur la commune Cluses

Autorisation d’urbanisme PC n°07408117A0026 à CLUSES (74300) !

PC locaux nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°07408117A0026). Le projet est situé au 0249 RUE RAOUL FOLLEREAU à CLUSES (74300). Le projet se situe dans le département Haute-Savoie, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 3 mai 2018. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 3 mai 2018, porte principalement sur la destination « industrie ». La surface de plancher créée est de 1 060 m². Les démolitions représentent 0 m². Le terrain d’assiette couvre 2 170 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 060 m².

Localisation du projet

Adresse : 0249 RUE RAOUL FOLLEREAU, CLUSES (74300).

Références cadastrales : 0A, 2725, 0A, 2609, 0A, 2597.

Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

DPY (SIREN 831940150, SIRET 83194015000012, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité MARNAZ (74460)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 060 m² · Variation nette totale : 1 060 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Bureaux0 m²98 m²0 m²0 m²0 m²98 m²98 m²
Industrie0 m²849 m²0 m²0 m²0 m²849 m²849 m²
Entrepôts0 m²113 m²0 m²0 m²0 m²113 m²113 m²
Total0 m²1 060 m²0 m²0 m²0 m²1 060 m²1 060 m²
Autres / non ventilés0 m²-1 060 m²0 m²0 m²0 m²-1 060 m²-1 060 m²
Total0 m²1 060 m²0 m²0 m²0 m²1 060 m²1 060 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Bureaux : 98 m² créés; variation nette 98 m². Industrie : 849 m² créés; variation nette 849 m². Entrepôts : 113 m² créés; variation nette 113 m².

Données techniques principales

Destination principaleIndustrie
Surface créée1 060 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 060 m²
Superficie du terrain2 170 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Industrie
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 060 m²
Destination principaleIndustrie
Date d'autorisation2018/05/03

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07408117A0026
  • Code commune INSEE : 74081 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 3 mai 2018
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à CLUSES (74300). Les principaux éléments portent sur 1 060 m², 0 m² et parcelle de 2 170 m².