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Auvergne-Rhône-Alpes
Haute-Savoie (74)
La Clusaz
Détail PC 07408023X0021
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PC locaux
extension de surface sans transformation Architecte: oui
Le permis n°07408023X0021 délivré le 2024/02/01 à LA CLUSAZ autorise une extension de surface pour un programme hôtelier de 6 112 m².
Présentation générale et nature du projet Porté par HOTEL BEAUREGARD, le projet de locaux autorise la construction de 1 112 m² sur 90 sentier du Bossonnet. Déposé en été 2023, autorisé le 1 février 2024 par la commune de LA CLUSAZ. Implanté 90 sentier du Bossonnet, à La Clusaz (74220), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une extension de surface. Il s’agit d’un établissement d’accueil touristique. Le projet est porté par HOTEL BEAUREGARD.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « hébergement hôtelier ». La création de surface atteint 969 m². L’ampleur des créations est modérée. Le terrain d’assiette couvre 4 810 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : extension de surface sans transformation. Projet mixte : 403 m² d’habitation et 5 709 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 6 112 m².
LA CLUSAZ compte 1 701 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : 90 sentier du Bossonnet, La Clusaz (74220).
Références cadastrales : B, 2195, B, 2486, B, 2488.
Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage HOTEL BEAUREGARD (SIREN 326120219, SIRET 32612021900018, APE 55.10Z, catégorie juridique 5710, localité LA CLUSAZ (74220)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 5 000 m² · Surface après travaux (totale) : 6 112 m² · Variation nette totale : 1 112 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 260 m² 143 m² 0 m² 0 m² 0 m² 143 m² 403 m² Hébergement 4 740 m² 969 m² 0 m² 0 m² 0 m² 969 m² 5 709 m² Total 5 000 m² 1 112 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 112 m² 6 112 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Habitation : 143 m² créés; variation nette 143 m². Hébergement : 969 m² créés; variation nette 969 m².
Données techniques principales Destination principale Hébergement hôtelier Surface créée 1 112 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 6 112 m² Superficie du terrain 4 810 m² Nature déclarée travaux sur construction existante Nature détaillée extension de surface sans transformation Destination principale (normalisée) Hébergement hôtelier Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 6 112 m²
Destination principale Hébergement hôtelier
Date d'autorisation 2024/02/01
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 07408023X0021 Code commune INSEE : 74080 - Voir la page commune Année de dépôt : 2023 Date d’autorisation / non‑opposition : 1 février 2024 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination hébergement hôtelier à La Clusaz (74220). Les travaux prévoient la création de 1 112 m²; la surface après travaux atteint 6 112 m². Le terrain couvre 4 810 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
74
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Haute-Savoie
Code de la commune du lieu des travaux
74080
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
07408023X0021
Etat d'avancement du projet
autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2024-02-01
Date réelle d'ouverture de chantier
-
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2023
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2023-08
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2024-02
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2024-02
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
55.10Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5710
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
HOTEL BEAUREGARD
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
326120219
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
32612021900018
Code postal du demandeur
74220
Localité du demandeur
LA CLUSAZ
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
90
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
sentier du Bossonnet
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
LA CLUSAZ
Code postal du terrain
74220
sec_cadastre1
B
num_cadastre1
2195
sec_cadastre2
B
num_cadastre2
2486
sec_cadastre3
B
num_cadastre3
2488
Superficie du terrain
4810
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
travaux sur construction existante
Nature de projet détaillée
extension de surface sans transformation
Destination principale
Hébergement hôtelier
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
2
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
260
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
143
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
4740
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
969
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
4740
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
969
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
6112
Tableau des données brutes de l'autorisation.
