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Permis de construire à Clucy (39110) - 1 339 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2018

PC locaux extension de surface sans transformation Architecte: non

Le permis n°03915518J0001 délivré le 2018/04/18 à Clucy autorise une extension de surface pour un bâtiment agricole de 4 593 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par GAEC DU TILLERET, le projet de locaux autorise la construction de 1 339 m² sur Lieu-dit LE TILLERET. Déposé au printemps 2018, autorisé le 18 avril 2018 par la commune de Clucy. Implanté Lieu-dit LE TILLERET, à Clucy (39110), dans le département d’Jura, en Franche-Comté, dans le secteur de LE TILLERET.

L’opération consiste en une extension de surface. Il s’agit d’un bâtiment agricole. Le projet est porté par GAEC DU TILLERET.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 1 339 m². L’ampleur des créations est modérée. Le terrain d’assiette couvre 20 124 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : extension de surface sans transformation. La surface de plancher après travaux est de 4 593 m².

Clucy compte 74 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit LE TILLERET, Clucy (39110).

Références cadastrales : ZD, 39.

Région : Franche-Comté • Département : Jura.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

GAEC DU TILLERET (SIREN 432192763, SIRET 43219276300014, APE 01.41Z, catégorie juridique 6533, localité Clucy (39110)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 3 254 m² · Surface après travaux (totale) : 4 593 m² · Variation nette totale : 1 339 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Agricole3 254 m²1 339 m²0 m²0 m²0 m²1 339 m²4 593 m²
Total3 254 m²1 339 m²0 m²0 m²0 m²1 339 m²4 593 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Agricole : 1 339 m² créés; variation nette 1 339 m².

Données techniques principales

Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Surface créée1 339 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)4 593 m²
Superficie du terrain20 124 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléeextension de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)Exploitation agricole ou forestière
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite4 593 m²
Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation2018/04/18

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 22 mai 2018. L’achèvement a été déclaré le 15 juin 2019. Durée entre ouverture et achèvement : 12 mois 24 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03915518J0001
  • Code commune INSEE : 39155 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2018
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 18 avril 2018
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Clucy (39110). Les travaux prévoient la création de 1 339 m²; la surface après travaux atteint 4 593 m². Le terrain couvre 20 124 m².

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