← Retour à la liste des autorisations sur la commune Clion

Permis de construire à Clion (17240) - 58 m² destination Artisanat autorisé en 2015

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°01711115H0005 délivré le 2015/08/07 à Clion autorise une construction neuve pour des locaux d’artisanat de 468 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par PIERRES DE SAINTONGE, le projet de locaux autorise la construction de 58 m² sur 6 RTE departementale. Déposé en été 2015, autorisé le 7 août 2015 par la commune de Clion. Implanté 6 RTE departementale, à Clion (17240), dans le département d’Charente-Maritime, en Poitou-Charentes, dans le secteur de Chez Durandet.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un local d’artisanat. Le projet est porté par PIERRES DE SAINTONGE.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « artisanat ». La création de surface atteint 58 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 2 590 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 468 m².

Clion compte 838 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 6 RTE departementale, Clion (17240).

Références cadastrales : D, 2123.

Région : Poitou-Charentes • Département : Charente-Maritime.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

PIERRES DE SAINTONGE (SIREN 435152905, SIRET 43515290500020, APE 08.11Z, catégorie juridique 5499, localité Clion (17240)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 410 m² · Surface après travaux (totale) : 468 m² · Variation nette totale : 58 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Artisanat	410 m²	58 m²	0 m²	0 m²	0 m²	58 m²	468 m²
Total	410 m²	58 m²	0 m²	0 m²	0 m²	58 m²	468 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Artisanat : 58 m² créés; variation nette 58 m².

Données techniques principales

Destination principale	Artisanat
Surface créée	58 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	468 m²
Superficie du terrain	2 590 m²
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Artisanat
Extension	oui
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite468 m²

Destination principaleArtisanat

Date d'autorisation2015/08/07

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 13 août 2015. L’achèvement a été déclaré le 7 septembre 2015. Durée entre ouverture et achèvement : 25 jours.

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 01711115H0005
Code commune INSEE : 17111 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2015
Date d’autorisation / non‑opposition : 7 août 2015
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination artisanat à Clion (17240). Les travaux prévoient la création de 58 m²; la surface après travaux atteint 468 m². Le terrain couvre 2 590 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Clion (17240)

Autres permis de construire de locaux dans la commune

2024 - PLACE JEAN MOULIN - transformation avec extension de surface - 317 m² Habitation
2024 - CHEZ TREBUCHET - nouvelle construction - 765 m² Exploitation agricole ou forestière
2023 - LE BOURG - extension de surface sans transformation - 224 m² Services publics ou d’intérêt collectif
2023 - Rue de l'eglise - nouvelle construction - 204 m² Exploitation agricole ou forestière
2022 - RUE DE L'EGLISE - nouvelle construction - 65 m² Exploitation agricole ou forestière
2022 - RUE DE L'EGLISE - nouvelle construction - 482 m² Exploitation agricole ou forestière
2022 - ROUTE DES ANGEVINS - nouvelle construction - 274 m² Artisanat
2021 - ROUTE DE SAUGE - nouvelle construction - 314 m² Entrepôt

Voir toutes les autorisations à Clion

Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	54
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Poitou-Charentes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	17
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Charente-Maritime
Code de la commune du lieu des travaux	17111
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	01711115H0005
Etat d'avancement du projet	terminé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2015-08-07
Date réelle d'ouverture de chantier	2015-08-13
Date réelle d'achèvement des travaux	2015-09-07
Année de dépôt de la DAU	2015
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2015-07
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2015-08
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	2015-10
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2015-10
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	08.11Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	5499
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	PIERRES DE SAINTONGE
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	435152905
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	43515290500020
Code postal du demandeur	17240
Localité du demandeur	Clion
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	6
Type de voie du terrain	RTE
Libellé de la voie du terrain	departementale
Lieu-dit du terrain	Chez Durandet
Localité du terrain	Clion
Code postal du terrain	17240
sec_cadastre1	D
num_cadastre1	2123
sec_cadastre2	-
num_cadastre2	-
sec_cadastre3	-
num_cadastre3	-
Superficie du terrain	2590
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Artisanat
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	oui
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	410
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	58
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux	410
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite	58
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
Type de service public ou d'intérêt collectif	7
SURF_CONSTRUCTION	468