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Permis de construire à Clichy-Sous-Bois (93390) - 519 m² destination Habitation autorisé en 2014

PC locaux nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°09301414C0016 délivré le 2014/10/07 à Clichy-sous-Bois autorise une construction neuve pour un programme de 737 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel autorise la construction de 737 m² sur 26 boule du Temple. Déposé à l'automne 2014, autorisé le 7 octobre 2014 par la commune de Clichy-sous-Bois. Implanté 26 boule du Temple, à Clichy-Sous-Bois (93390), dans le département d’Seine-Saint-Denis, en Île-de-France.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 218 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 517 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 519 m² d’habitation et 218 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 737 m².

Clichy-sous-Bois compte 29 735 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 26 boule du Temple, Clichy-Sous-Bois (93390).

Références cadastrales : AP, 264.

Région : Île-de-France • Département : Seine-Saint-Denis.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : Clichy-sous-Bois (93390).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 737 m² · Variation nette totale : 737 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²519 m²0 m²0 m²0 m²519 m²519 m²
Commerce0 m²218 m²0 m²0 m²0 m²218 m²218 m²
Total0 m²737 m²0 m²0 m²0 m²737 m²737 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 519 m² créés; variation nette 519 m². Commerce : 218 m² créés; variation nette 218 m².

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Surface créée737 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)737 m²
Superficie du terrain517 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite737 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2014/10/07

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09301414C0016
  • Code commune INSEE : 93014 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 7 octobre 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Clichy-Sous-Bois (93390). Les travaux prévoient la création de 737 m²; la surface après travaux atteint 737 m². Le terrain couvre 517 m².

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