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Permis de construire à Clichy-Sous-Bois (93390) - 1 241 m² destination Habitation autorisé en 2014

PC locaux nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°09301413C0029 délivré le 2014/03/24 à Clichy-sous-Bois autorise une construction neuve pour un programme de 1 296 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel autorise la construction de 1 296 m² sur 128 allee de Montfermeil. Déposé à l'automne 2013, autorisé le 24 mars 2014 par la commune de Clichy-sous-Bois. Implanté 128 allee de Montfermeil, à Clichy-Sous-Bois (93390), dans le département d’Seine-Saint-Denis, en Île-de-France.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 55 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 1 222 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 1 241 m² d’habitation et 55 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 1 296 m².

Clichy-sous-Bois compte 29 735 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 128 allee de Montfermeil, Clichy-Sous-Bois (93390).

Références cadastrales : AO, 495.

Région : Île-de-France • Département : Seine-Saint-Denis.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : SARCELLES (95200).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 296 m² · Variation nette totale : 1 296 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 241 m²0 m²0 m²0 m²1 241 m²1 241 m²
Bureaux0 m²55 m²0 m²0 m²0 m²55 m²55 m²
Total0 m²1 296 m²0 m²0 m²0 m²1 296 m²1 296 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 1 241 m² créés; variation nette 1 241 m². Bureaux : 55 m² créés; variation nette 55 m².

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Surface créée1 296 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 296 m²
Superficie du terrain1 222 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 296 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2014/03/24

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09301413C0029
  • Code commune INSEE : 93014 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 24 mars 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Clichy-Sous-Bois (93390). Les travaux prévoient la création de 1 296 m²; la surface après travaux atteint 1 296 m². Le terrain couvre 1 222 m².

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