Permis de construire à Claveisolles (69870) - 43 m² destination Habitation autorisé en 2020
PC locauxtransformation sans extension ni diminution de surfaceArchitecte: oui
Le permis n°0690602000001 délivré le 2020/07/06 à Claveisolles autorise une transformation sans extension pour un programme de 43 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par COMMUNAUTE DE L'OUEST RHODANIEN, le programme résidentiel met l’accent sur la reconversion (86 m²). Déposé au printemps 2020, autorisé le 6 juillet 2020 par la commune de Claveisolles. Implanté Lieu-dit LE BOURG, à Claveisolles (69870), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes, dans le secteur de LE BOURG.
L’opération consiste en une réhabilitation sans extension. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par COMMUNAUTE DE L'OUEST RHODANIEN.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». Il n’y a pas de création de surface; le projet concerne des transformations (43 m² issues de transformation). La reconversion est d’ampleur limitée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Le terrain d’assiette couvre 0 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation sans extension ni diminution de surface. La surface de plancher après travaux est de 43 m².
Claveisolles compte 564 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Lieu-dit LE BOURG, Claveisolles (69870).
Date d’autorisation / non‑opposition : 6 juillet 2020
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Claveisolles (69870). Les travaux prévoient des transformations pour 86 m²; la surface après travaux atteint 43 m². Le terrain couvre 0 m².
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