Permis de construire à Clamerey (21390) - 91 m² destination Habitation autorisé en 2015
PC locauxnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°02117715M0002 délivré le 2015/10/02 à Clamerey autorise une construction neuve pour un programme de 182 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 182 m² sur Lieu-dit PONT ROYAL. Déposé au printemps 2015, autorisé le 2 octobre 2015 par la commune de Clamerey. Implanté Lieu-dit PONT ROYAL, à Clamerey (21390), dans le département d’Côte-d'Or, en Bourgogne, dans le secteur de PONT ROYAL.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 91 m². L’ampleur des créations est limitée. Les démolitions représentent 91 m². L’ampleur des démolitions est limitée. Le terrain d’assiette couvre 0 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 91 m² d’habitation et 91 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 182 m².
Clamerey compte 175 habitants et présente une densité rurale très dispersée et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : Clamerey (21390).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 182 m² · Surface après travaux (totale) : 182 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Après travaux
Habitation
91 m²
91 m²
0 m²
91 m²
0 m²
91 m²
Commerce
91 m²
91 m²
0 m²
91 m²
0 m²
91 m²
Total
182 m²
182 m²
0 m²
182 m²
0 m²
182 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Analyse par destination
Habitation : 91 m² créés, 91 m² démolis; variation nette 0 m². Commerce : 91 m² créés, 91 m² démolis; variation nette 0 m².
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Surface créée
182 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
91 m²
Surface après travaux (totale)
182 m²
Superficie du terrain
0 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite182 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2015/10/02
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 10 octobre 2015. L’achèvement a été déclaré le 1 juin 2016. Durée entre ouverture et achèvement : 7 mois 22 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 2 octobre 2015
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Clamerey (21390). Les travaux prévoient la création de 182 m² et des démolitions de 182 m²; la surface après travaux atteint 182 m². Le terrain couvre 0 m².
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