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Permis de construire à Clamensane (04250) - 8 m² destination Habitation autorisé en 2015

PC locaux extension de surface sans transformation Architecte: oui

Le permis n°00405715S0002 délivré le 2015/07/23 à Clamensane autorise une extension de surface pour un programme de 140 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par LE CLOY DU JAY, le programme résidentiel autorise la construction de 8 m² sur Lieu-dit LE CLOT DU JAY. Déposé en été 2015, autorisé le 23 juillet 2015 par la commune de Clamensane. Implanté Lieu-dit LE CLOT DU JAY, à Clamensane (04250), dans le département d’Alpes-de-Haute-Provence, en Provence-Alpes-Côte d'Azur, dans le secteur de LE CLOT DU JAY.

L’opération consiste en une extension de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par LE CLOY DU JAY.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». Le terrain d’assiette couvre 7 325 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : extension de surface sans transformation. La surface de plancher après travaux est de 140 m².

Clamensane compte 178 habitants et présente une densité rurale très dispersée et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit LE CLOT DU JAY, Clamensane (04250).

Références cadastrales : 0B, 877.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Alpes-de-Haute-Provence.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LE CLOY DU JAY (SIREN 431387646, SIRET 43138764600026, APE 55.30Z, catégorie juridique 5499, localité Clamensane (04250)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 132 m² · Surface après travaux (totale) : 140 m² · Variation nette totale : 8 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation132 m²8 m²0 m²0 m²0 m²8 m²140 m²
Total132 m²8 m²0 m²0 m²0 m²8 m²140 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 8 m² créés; variation nette 8 m².

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Surface créée8 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)140 m²
Superficie du terrain7 325 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléeextension de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)Habitation
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite140 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2015/07/23

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00405715S0002
  • Code commune INSEE : 04057 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 23 juillet 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Clamensane (04250). Les travaux prévoient la création de 8 m²; la surface après travaux atteint 140 m². Le terrain couvre 7 325 m².

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