← Retour à la liste des autorisations sur la commune Clamart

Autorisation d’urbanisme PC n°09202322B0089 à CLAMART (92140) !

PC locaux nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°09202322B0089). Le projet est situé au 544-5 Avenue du General de Gaull à CLAMART (92140). Le projet se situe dans le département Hauts-de-Seine, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 18 juillet 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 18 juillet 2023, porte principalement sur la destination « habitation ». La surface de plancher créée est de 345 m². Les démolitions représentent 269 m². Le terrain d’assiette couvre 1 628 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 345 m². Le bâti projeté présente 5 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 544-5 Avenue du General de Gaull, CLAMART (92140).

Références cadastrales : BS, 405, BS, 254.

Région : Île-de-France • Département : Hauts-de-Seine.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCCV CLAMART COMMANDANT DUVAL (SIREN 920624475, SIRET 92062447500017, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, localité PARIS (75016)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 345 m² · Variation nette totale : 301 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation269 m²3 482 m²0 m²269 m²0 m²3 213 m²3 482 m²
Commerce0 m²345 m²0 m²0 m²0 m²345 m²345 m²
Services publics / intérêt collectif44 m²0 m²0 m²44 m²0 m²-44 m²0 m²
Total44 m²345 m²0 m²44 m²0 m²301 m²345 m²
Autres / non ventilés-44 m²-345 m²0 m²-44 m²0 m²-301 m²-345 m²
Total44 m²345 m²0 m²44 m²0 m²301 m²345 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 3 482 m² créés, 269 m² démolis; variation nette 3 213 m². Commerce : 345 m² créés; variation nette 345 m². Services publics / intérêt collectif : 44 m² démolis; variation nette -44 m².

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Surface créée345 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée269 m²
Surface après travaux (totale)345 m²
Superficie du terrain1 628 m²
Nombre de niveaux5
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite345 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2023/07/18

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09202322B0089
  • Code commune INSEE : 92023 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 18 juillet 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à CLAMART (92140). Les principaux éléments portent sur 345 m², 0 m² et parcelle de 1 628 m².