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Autorisation d’urbanisme PC n°09202317B0108 à CLAMART (92140) !

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°09202317B0108). Le projet est situé au 152/1 avenue du General de Gaull à CLAMART (92140). Le projet se situe dans le département Hauts-de-Seine, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 17 octobre 2017. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 17 octobre 2017, porte principalement sur la destination « habitation ». La surface de plancher créée est de 415 m². Les démolitions représentent 136 m². Le terrain d’assiette couvre 0 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 415 m².

Localisation du projet

Adresse : 152/1 avenue du General de Gaull, CLAMART (92140).

Références cadastrales : BE, 209, BE, 232.

Région : Île-de-France • Département : Hauts-de-Seine.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCCV LES TOITS DE CLAMART (SIREN 825092117, SIRET 82509211700019, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, localité PARIS (75116)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 415 m² · Variation nette totale : -440 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation136 m²2 062 m²0 m²136 m²0 m²1 926 m²2 062 m²
Bureaux839 m²198 m²0 m²839 m²0 m²-641 m²198 m²
Commerce0 m²217 m²0 m²0 m²0 m²217 m²217 m²
Entrepôts16 m²0 m²0 m²16 m²0 m²-16 m²0 m²
Total855 m²415 m²0 m²855 m²0 m²-440 m²415 m²
Autres / non ventilés-855 m²-415 m²0 m²-855 m²0 m²440 m²-415 m²
Total855 m²415 m²0 m²855 m²0 m²-440 m²415 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 2 062 m² créés, 136 m² démolis; variation nette 1 926 m². Bureaux : 198 m² créés, 839 m² démolis; variation nette -641 m². Commerce : 217 m² créés; variation nette 217 m². Entrepôts : 16 m² démolis; variation nette -16 m².

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Surface créée415 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée136 m²
Surface après travaux (totale)415 m²
Superficie du terrain0 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite415 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2017/10/17

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 21 janvier 2022.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09202317B0108
  • Code commune INSEE : 92023 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 17 octobre 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à CLAMART (92140). Les principaux éléments portent sur 415 m², 0 m² et parcelle de 0 m².