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Autorisation d’urbanisme PC n°09202317B0100 à CLAMART (92140) !

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°09202317B0100). Le projet est situé au LOT 03 - ZAC DU PANORAMA - à CLAMART (92140). Le projet se situe dans le département Hauts-de-Seine, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 27 octobre 2017. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 27 octobre 2017, porte principalement sur la destination « habitation ». La surface de plancher créée est de 613 m². Les démolitions représentent 0 m². Le terrain d’assiette couvre 2 745 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 613 m². Le bâti projeté présente 7 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : LOT 03 - ZAC DU PANORAMA -, CLAMART (92140).

Références cadastrales : AP, 16, AP, 17, AP, 18.

Région : Île-de-France • Département : Hauts-de-Seine.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SEERI (SIREN 331129437, SIRET 33112943700116, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, localité PARIS (75801)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 613 m² · Variation nette totale : 613 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²7 380 m²0 m²0 m²0 m²7 380 m²7 380 m²
Commerce0 m²613 m²0 m²0 m²0 m²613 m²613 m²
Total0 m²613 m²0 m²0 m²0 m²613 m²613 m²
Autres / non ventilés0 m²-613 m²0 m²0 m²0 m²-613 m²-613 m²
Total0 m²613 m²0 m²0 m²0 m²613 m²613 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 7 380 m² créés; variation nette 7 380 m². Commerce : 613 m² créés; variation nette 613 m².

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Surface créée613 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)613 m²
Superficie du terrain2 745 m²
Nombre de niveaux7
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite613 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2017/10/27

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 18 septembre 2020.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09202317B0100
  • Code commune INSEE : 92023 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 27 octobre 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à CLAMART (92140). Les principaux éléments portent sur 613 m², 0 m² et parcelle de 2 745 m².