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Normandie
Seine-Maritime (76)
Clais
Détail PC 07617516D0001
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: oui
Le permis n°07617516D0001 délivré le 2016/05/09 à Clais autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 5 458 m².
Présentation générale et nature du projet le projet de locaux autorise la construction de 1 318 m² sur 1 RUE des Longs Chanmps - Hambur. Déposé en hiver 2016, autorisé le 9 mai 2016 par la commune de Clais. Implanté 1 RUE des Longs Chanmps - Hambur, à Clais (76660), dans le département d’Seine-Maritime, en Haute-Normandie.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 1 318 m². L’ampleur des créations est modérée. Le terrain d’assiette couvre 69 028 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 5 458 m².
Clais compte 262 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : 1 RUE des Longs Chanmps - Hambur, Clais (76660).
Références cadastrales : AH, 91, AH, 92, AH, 129.
Région : Haute-Normandie • Département : Seine-Maritime .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : Clais (76660).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 4 140 m² · Surface après travaux (totale) : 5 458 m² · Variation nette totale : 1 318 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Agricole 4 140 m² 1 318 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 318 m² 5 458 m² Total 4 140 m² 1 318 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 318 m² 5 458 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Agricole : 1 318 m² créés; variation nette 1 318 m².
Données techniques principales Destination principale Exploitation agricole ou forestière Surface créée 1 318 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 5 458 m² Superficie du terrain 69 028 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Exploitation agricole ou forestière Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 5 458 m²
Destination principale Exploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation 2016/05/09
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 18 juillet 2016.
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 07617516D0001 Code commune INSEE : 76175 - Voir la page commune Année de dépôt : 2016 Date d’autorisation / non‑opposition : 9 mai 2016 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Clais (76660). Les travaux prévoient la création de 1 318 m²; la surface après travaux atteint 5 458 m². Le terrain couvre 69 028 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
23
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Haute-Normandie
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
76
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Seine-Maritime
Code de la commune du lieu des travaux
76175
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
07617516D0001
Etat d'avancement du projet
commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2016-05-09
Date réelle d'ouverture de chantier
2016-07-18
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2016
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2016-01
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2016-05
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
2016-12
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2016-12
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
-
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
-
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
-
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
-
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
-
Code postal du demandeur
76660
Localité du demandeur
Clais
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
1
Type de voie du terrain
RUE
Libellé de la voie du terrain
des Longs Chanmps - Hambur
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
Clais
Code postal du terrain
76660
sec_cadastre1
AH
num_cadastre1
91
sec_cadastre2
AH
num_cadastre2
92
sec_cadastre3
AH
num_cadastre3
129
Superficie du terrain
69028
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Exploitation agricole ou forestière
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
4140
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
1318
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
4140
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
1318
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
5458
Tableau des données brutes de l'autorisation.
