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Permis de construire à Cirieres (79140) - 520 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2023

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°07909122E0006 délivré le 2023/03/27 à CIRIERES autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 520 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par LMA PASQUIER, le projet de locaux engage d’abord la démolition d’environ 787 m² sur 3 PUIROTI. Il prévoit ensuite 520 m² de constructions neuves. Déposé en hiver 2022, autorisé le 27 mars 2023 par la commune de CIRIERES. Implanté 3 PUIROTI, à Cirieres (79140), dans le département d’Deux-Sèvres, en Poitou-Charentes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole. Le projet est porté par LMA PASQUIER.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 520 m². L’ampleur des créations est limitée. Les démolitions représentent 787 m². L’ampleur des démolitions est limitée. Le terrain d’assiette couvre 2 104 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 520 m².

CIRIERES compte 947 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 3 PUIROTI, Cirieres (79140).

Références cadastrales : BA, 84.

Région : Poitou-Charentes • Département : Deux-Sèvres.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LMA PASQUIER (SIREN 379031511, SIRET 37903151100023, APE 01.47Z, catégorie juridique 6597, localité CIRIERES (79140)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 787 m² · Surface après travaux (totale) : 520 m² · Variation nette totale : -267 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Agricole	787 m²	520 m²	0 m²	787 m²	0 m²	-267 m²	520 m²
Total	787 m²	520 m²	0 m²	787 m²	0 m²	-267 m²	520 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Agricole : 520 m² créés, 787 m² démolis; variation nette -267 m².

Données techniques principales

Destination principale	Exploitation agricole ou forestière
Surface créée	520 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	520 m²
Superficie du terrain	2 104 m²
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Exploitation agricole ou forestière
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite520 m²

Destination principaleExploitation agricole ou forestière

Date d'autorisation2023/03/27

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 4 décembre 2023.

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 07909122E0006
Code commune INSEE : 79091 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2022
Date d’autorisation / non‑opposition : 27 mars 2023
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Cirieres (79140). Les travaux prévoient la création de 520 m² et des démolitions de 787 m²; la surface après travaux atteint 520 m². Le terrain couvre 2 104 m².

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2025 - 0790912500024 - nouvelle construction - 2 m² Services publics ou d’intérêt collectif
2024 - 07909124E0024 - nouvelle construction - 7 m² Services publics ou d’intérêt collectif
2024 - 07909124E0003 - transformation sans extension ni diminution de surface - 1 113 m² Exploitation agricole ou forestière
2022 - L'ANCRAGE - extension de surface sans transformation - 787 m² Industrie
2022 - DU SOLEIL LEVANT - extension de surface sans transformation - 625 m² Commerce
2021 - COM N 4 DE LA BOURSAUDIERE - nouvelle construction - 1 m² Services publics ou d’intérêt collectif
2021 - SAINTE-RADEGONDE - extension de surface sans transformation - 564 m² Services publics ou d’intérêt collectif
2020 - DE LA BRENELIERE - extension de surface sans transformation - 17 m² Services publics ou d’intérêt collectif

Voir toutes les autorisations à Cirières

Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	54
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Poitou-Charentes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	79
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Deux-Sèvres
Code de la commune du lieu des travaux	79091
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	07909122E0006
Etat d'avancement du projet	commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2023-03-27
Date réelle d'ouverture de chantier	2023-12-04
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2022
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2022-12
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2023-08
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	2024-05
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2024-05
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	01.47Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	6597
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	LMA PASQUIER
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	379031511
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	37903151100023
Code postal du demandeur	79140
Localité du demandeur	CIRIERES
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	3
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	PUIROTI
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	CIRIERES
Code postal du terrain	79140
sec_cadastre1	BA
num_cadastre1	84
sec_cadastre2	-
num_cadastre2	-
sec_cadastre3	-
num_cadastre3	-
Superficie du terrain	2104
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Exploitation agricole ou forestière
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	787
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	520
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	787
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux	787
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite	520
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie	787
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
Type de service public ou d'intérêt collectif	7
SURF_CONSTRUCTION	520