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Occitanie
Gard (30)
Chusclan
Détail PC 03008117R0006
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: oui
Le permis n°03008117R0006 délivré le 2017/09/07 à CHUSCLAN autorise une construction neuve pour un bâtiment de 2 587 m² à destination Bureau.
Présentation générale et nature du projet Porté par STE D AMENAGEMENT ET EQUIPEMENT DU GARD, le projet de locaux autorise la construction de 2 587 m² sur PRAE Marcel Boiteux. Déposé à l'automne 2017, autorisé le 7 septembre 2017 par la commune de CHUSCLAN. Implanté PRAE Marcel Boiteux, à Chusclan (30200), dans le département d’Gard, en Languedoc-Roussillon.
L’opération consiste en une construction neuve. Le projet est porté par STE D AMENAGEMENT ET EQUIPEMENT DU GARD.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « bureau ». La création de surface atteint 2 587 m². L’ampleur des créations est importante. Le terrain d’assiette couvre 4 664 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 2 587 m².
CHUSCLAN compte 971 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : PRAE Marcel Boiteux, Chusclan (30200).
Références cadastrales : 0B, 325, 0B, 1415, 0B, 1419.
Région : Languedoc-Roussillon • Département : Gard .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage STE D AMENAGEMENT ET EQUIPEMENT DU GARD (SIREN 680200128, SIRET 68020012800071, APE 41.10C, catégorie juridique 5515, localité Nimes (30000)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 2 587 m² · Variation nette totale : 2 587 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Bureaux 0 m² 2 587 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 587 m² 2 587 m² Total 0 m² 2 587 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 587 m² 2 587 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Bureaux : 2 587 m² créés; variation nette 2 587 m².
Données techniques principales Destination principale Bureau Surface créée 2 587 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 2 587 m² Superficie du terrain 4 664 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Bureau Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 2 587 m²
Destination principale Bureau
Date d'autorisation 2017/09/07
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 03008117R0006 Code commune INSEE : 30081 - Voir la page commune Année de dépôt : 2017 Date d’autorisation / non‑opposition : 7 septembre 2017 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination bureau à Chusclan (30200). Les travaux prévoient la création de 2 587 m²; la surface après travaux atteint 2 587 m². Le terrain couvre 4 664 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
91
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Languedoc-Roussillon
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
30
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Gard
Code de la commune du lieu des travaux
30081
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
03008117R0006
Etat d'avancement du projet
autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2017-09-07
Date réelle d'ouverture de chantier
-
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2017
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2017-09
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2017-09
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2017-09
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
41.10C
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5515
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
STE D AMENAGEMENT ET EQUIPEMENT DU GARD
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
680200128
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
68020012800071
Code postal du demandeur
30000
Localité du demandeur
Nimes
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
-
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
PRAE Marcel Boiteux
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
CHUSCLAN
Code postal du terrain
30200
sec_cadastre1
0B
num_cadastre1
325
sec_cadastre2
0B
num_cadastre2
1415
sec_cadastre3
0B
num_cadastre3
1419
Superficie du terrain
4664
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Bureau
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
2587
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
2587
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
2587
Tableau des données brutes de l'autorisation.
