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Autorisation d’urbanisme PC n°02117324B0006 à CHOREY LES BEAUNE (21200) !

PC locaux transformation sans extension ni diminution de surface Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°02117324B0006). Le projet est situé au 11 Rue de Ley à CHOREY LES BEAUNE (21200). Le projet se situe dans le département Côte-d'Or, en région Bourgogne.

L’autorisation a été délivrée le 15 avril 2024. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 15 avril 2024, porte principalement sur la destination « habitation ». La surface de plancher créée est de 0 m². Les démolitions représentent 0 m². Le terrain d’assiette couvre 2 930 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation sans extension ni diminution de surface. La surface de plancher après travaux est de 684 m².

Localisation du projet

Adresse : 11 Rue de Ley, CHOREY LES BEAUNE (21200).

Références cadastrales : AN, 93, AN, 94.

Région : Bourgogne • Département : Côte-d'Or.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

MLT PERTUZOT (SIREN 902024355, SIRET 90202435500015, APE 46.34Z, catégorie juridique 5710, localité CHOREY LES BEAUNE (21200)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 684 m² · Variation nette totale : 381 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation381 m²0 m²0 m²0 m²381 m²-381 m²0 m²
Artisanat303 m²0 m²0 m²0 m²303 m²-303 m²0 m²
Agricole0 m²0 m²684 m²0 m²0 m²684 m²684 m²
Total303 m²0 m²684 m²0 m²303 m²381 m²684 m²
Autres / non ventilés-303 m²0 m²-684 m²0 m²-303 m²-381 m²-684 m²
Total303 m²0 m²684 m²0 m²303 m²381 m²684 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 381 m² transformés; variation nette -381 m². Artisanat : 303 m² transformés; variation nette -303 m². Agricole : 684 m² issus de transformation; variation nette 684 m².

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Surface créée0 m²
Surface transformée381 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)684 m²
Superficie du terrain2 930 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation sans extension ni diminution de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite684 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2024/04/15

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 15 juillet 2024.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02117324B0006
  • Code commune INSEE : 21173 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2024
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 15 avril 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à CHOREY LES BEAUNE (21200). Les principaux éléments portent sur 0 m², 381 m² et parcelle de 2 930 m².