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Autorisation d’urbanisme PC n°06015012C0015 à Chiry-Ourscamp (60138) !

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°06015012C0015). Le projet est situé au PL Jehan Froissart à Chiry-Ourscamp (60138). Le projet se situe dans le département Oise, en région Picardie.

L’autorisation a été délivrée le 28 février 2013. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 28 février 2013, porte principalement sur la destination « habitation ». La surface de plancher créée est de 316 m². Les démolitions représentent 0 m². Le terrain d’assiette couvre 4 172 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 316 m².

Localisation du projet

Adresse : PL Jehan Froissart, Chiry-Ourscamp (60138).

Références cadastrales : B, 327, B, 529, B, 521.

Région : Picardie • Département : Oise.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SOCIETE ANONYME D HABITATION A LOYER MODERE DU DEPARTEMENT DE L OISE (SIREN 525920310, SIRET 52592031000030, APE 68.20A, catégorie juridique 5599, localité Beauvais (60000)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 316 m² · Variation nette totale : 316 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²648 m²0 m²0 m²0 m²648 m²648 m²
Commerce0 m²316 m²0 m²0 m²0 m²316 m²316 m²
Total0 m²316 m²0 m²0 m²0 m²316 m²316 m²
Autres / non ventilés0 m²-316 m²0 m²0 m²0 m²-316 m²-316 m²
Total0 m²316 m²0 m²0 m²0 m²316 m²316 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 648 m² créés; variation nette 648 m². Commerce : 316 m² créés; variation nette 316 m².

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Surface créée316 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)316 m²
Superficie du terrain4 172 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite316 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2013/02/28

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 06015012C0015
  • Code commune INSEE : 60150 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2012
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 28 février 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Chiry-Ourscamp (60138). Les principaux éléments portent sur 316 m², 0 m² et parcelle de 4 172 m².