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Permis de construire à Chilly (74270) - 1 342 m² destination Habitation autorisé en 2023

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°07407522X0020 délivré le 2023/08/14 à CHILLY autorise une construction neuve pour un programme de 1 485 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par LES AIRELLES, le programme résidentiel autorise la construction de 1 485 m² sur 0108 ROUTE DE BOSSY. Déposé en hiver 2022, autorisé le 14 août 2023 par la commune de CHILLY. Implanté 0108 ROUTE DE BOSSY, à Chilly (74270), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par LES AIRELLES.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 143 m². L’ampleur des créations est limitée. Les démolitions représentent 150 m². L’ampleur des démolitions est limitée. Le terrain d’assiette couvre 2 423 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 1 342 m² d’habitation et 143 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 1 485 m². Le bâti projeté présente 3 niveaux.

CHILLY compte 1 577 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 0108 ROUTE DE BOSSY, Chilly (74270).

Références cadastrales : 0C, 2436, 0C, 2591.

Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LES AIRELLES (SIREN 921402384, SIRET 92140238400017, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, localité ANNECY (74000)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 150 m² · Surface après travaux (totale) : 1 485 m² · Variation nette totale : 1 335 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Habitation	0 m²	1 342 m²	0 m²	0 m²	0 m²	1 342 m²	1 342 m²
Commerce	0 m²	143 m²	0 m²	0 m²	0 m²	143 m²	143 m²
Agricole	150 m²	0 m²	0 m²	150 m²	0 m²	-150 m²	0 m²
Total	150 m²	1 485 m²	0 m²	150 m²	0 m²	1 335 m²	1 485 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 1 342 m² créés; variation nette 1 342 m². Commerce : 143 m² créés; variation nette 143 m². Agricole : 150 m² démolis; variation nette -150 m².

Données techniques principales

Destination principale	Habitation
Surface créée	1 485 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	1 485 m²
Superficie du terrain	2 423 m²
Nombre de niveaux	3
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Habitation
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite1 485 m²

Destination principaleHabitation

Date d'autorisation2023/08/14

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 07407522X0020
Code commune INSEE : 74075 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2022
Date d’autorisation / non‑opposition : 14 août 2023
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Chilly (74270). Les travaux prévoient la création de 1 485 m² et des démolitions de 150 m²; la surface après travaux atteint 1 485 m². Le terrain couvre 2 423 m².

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2023 - 07407523X0072 - nouvelle construction - 19 m² Services publics ou d’intérêt collectif
2023 - ROUTE DE CURNILLEX - nouvelle construction - 155 m² Exploitation agricole ou forestière
2023 - 07407523X0019 - extension de surface sans transformation - 110 m² Commerce
2023 - 07407522X0018 - extension de surface sans transformation - 947 m² Exploitation agricole ou forestière
2022 - Chef lieu - extension de surface sans transformation - 622 m² Services publics ou d’intérêt collectif
2022 - chemin de CRETALE - nouvelle construction - 1 202 m² Bureau
2022 - de genevriaz - transformation avec extension de surface - 123 m² Exploitation agricole ou forestière
2022 - chemin de Beclaz - nouvelle construction - 271 m² Exploitation agricole ou forestière

Voir toutes les autorisations à Chilly

Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	74
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Haute-Savoie
Code de la commune du lieu des travaux	74075
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	07407522X0020
Etat d'avancement du projet	autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2023-08-14
Date réelle d'ouverture de chantier	-
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2022
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2022-12
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2023-08
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2023-08
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	41.10D
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	6541
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	LES AIRELLES
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	921402384
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	92140238400017
Code postal du demandeur	74000
Localité du demandeur	ANNECY
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	0108
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	ROUTE DE BOSSY
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	CHILLY
Code postal du terrain	74270
sec_cadastre1	0C
num_cadastre1	2436
sec_cadastre2	0C
num_cadastre2	2591
sec_cadastre3	-
num_cadastre3	-
Superficie du terrain	2423
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Habitation
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	3
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	1342
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	150
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	143
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	150
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite	143
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux	150
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie	150
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
Type de service public ou d'intérêt collectif	7
SURF_CONSTRUCTION	1485