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Auvergne-Rhône-Alpes
Savoie (73)
Chignin
Détail PC 07308424G1002
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: non
Le permis n°07308424G1002 délivré le 2024/04/09 à Chignin autorise une construction neuve pour un programme de 765 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet Porté par DOMAINE DU COTEAU DE TORMERY - GUILLAUME QUENARD - VIGNERON - FAMILLE AM QUENARD, le programme résidentiel autorise la construction de 765 m² sur Montee de la Coutette. Déposé en hiver 2024, autorisé le 9 avril 2024 par la commune de Chignin. Implanté Montee de la Coutette, à Chignin (73800), dans le département d’Savoie, en Rhône-Alpes, dans le secteur de TORMERY.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par DOMAINE DU COTEAU DE TORMERY - GUILLAUME QUENARD - VIGNERON - FAMILLE AM QUENARD.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 262 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 6 097 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 503 m² d’habitation et 262 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 765 m². Le bâti projeté présente 1 niveau.
Chignin compte 924 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : Montee de la Coutette, Chignin (73800).
Références cadastrales : 0B, 568, 0B, 566, 0B, 1626.
Région : Rhône-Alpes • Département : Savoie .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage DOMAINE DU COTEAU DE TORMERY - GUILLAUME QUENARD - VIGNERON - FAMILLE AM QUENARD (SIREN 880475827, SIRET 88047582700015, APE 01.21Z, catégorie juridique 5710, localité CHIGNIN (73800)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 765 m² · Variation nette totale : 765 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 0 m² 503 m² 0 m² 0 m² 0 m² 503 m² 503 m² Agricole 0 m² 262 m² 0 m² 0 m² 0 m² 262 m² 262 m² Total 0 m² 765 m² 0 m² 0 m² 0 m² 765 m² 765 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Habitation : 503 m² créés; variation nette 503 m². Agricole : 262 m² créés; variation nette 262 m².
Données techniques principales Destination principale Habitation Surface créée 765 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 765 m² Superficie du terrain 6 097 m² Nombre de niveaux 1 Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Habitation Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 765 m²
Destination principale Habitation
Date d'autorisation 2024/04/09
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « annulé ».
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 07308424G1002 Code commune INSEE : 73084 - Voir la page commune Année de dépôt : 2024 Date d’autorisation / non‑opposition : 9 avril 2024 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Chignin (73800). Les travaux prévoient la création de 765 m²; la surface après travaux atteint 765 m². Le terrain couvre 6 097 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
73
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Savoie
Code de la commune du lieu des travaux
73084
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
07308424G1002
Etat d'avancement du projet
annulé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2024-04-09
Date réelle d'ouverture de chantier
-
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2024
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2024-01
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2024-12
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2025-06
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
01.21Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5710
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
DOMAINE DU COTEAU DE TORMERY - GUILLAUME QUENARD - VIGNERON - FAMILLE AM QUENARD
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
880475827
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
88047582700015
Code postal du demandeur
73800
Localité du demandeur
CHIGNIN
Indicateur de recours à un architecte
non
Numéro de voie du terrain
-
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
Montee de la Coutette
Lieu-dit du terrain
TORMERY
Localité du terrain
Chignin
Code postal du terrain
73800
sec_cadastre1
0B
num_cadastre1
568
sec_cadastre2
0B
num_cadastre2
566
sec_cadastre3
0B
num_cadastre3
1626
Superficie du terrain
6097
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Habitation
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
1
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
503
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
262
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
262
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
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SURF_CONSTRUCTION
765
Tableau des données brutes de l'autorisation.
