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Auvergne-Rhône-Alpes
Savoie (73)
Chignin
Détail PC 07308424G1001
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PC locaux
extension de surface sans transformation Architecte: non
Le permis n°07308424G1001 délivré le 2024/07/09 à Chignin autorise une extension de surface pour un bâtiment agricole de 2 434 m².
Présentation générale et nature du projet Porté par DE LA SAVOYARDE ANDRE ET MICHEL QUENARD, le projet de locaux autorise la construction de 803 m² sur 1327 Route du coteau de Tormery. Déposé en hiver 2024, autorisé le 9 juillet 2024 par la commune de Chignin. Implanté 1327 Route du coteau de Tormery, à Chignin (73800), dans le département d’Savoie, en Rhône-Alpes, dans le secteur de TORMERY.
L’opération consiste en une extension de surface. Il s’agit d’un bâtiment agricole. Le projet est porté par DE LA SAVOYARDE ANDRE ET MICHEL QUENARD.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 803 m². L’ampleur des créations est modérée. Le terrain d’assiette couvre 5 969 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : extension de surface sans transformation. La surface de plancher après travaux est de 2 434 m². Le bâti projeté présente 2 niveaux.
Chignin compte 924 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : 1327 Route du coteau de Tormery, Chignin (73800).
Références cadastrales : 0B, 185, 0B, 186, 0B, 187.
Région : Rhône-Alpes • Département : Savoie .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage DE LA SAVOYARDE ANDRE ET MICHEL QUENARD (SIREN 394333363, SIRET 39433336300015, APE 01.21Z, catégorie juridique 6597, localité CHIGNIN (73800)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 1 631 m² · Surface après travaux (totale) : 2 434 m² · Variation nette totale : 803 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Bureaux 81 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 81 m² Agricole 1 550 m² 803 m² 0 m² 0 m² 0 m² 803 m² 2 353 m² Total 1 631 m² 803 m² 0 m² 0 m² 0 m² 803 m² 2 434 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Agricole : 803 m² créés; variation nette 803 m².
Données techniques principales Destination principale Exploitation agricole ou forestière Surface créée 803 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 2 434 m² Superficie du terrain 5 969 m² Nombre de niveaux 2 Nature déclarée travaux sur construction existante Nature détaillée extension de surface sans transformation Destination principale (normalisée) Exploitation agricole ou forestière Extension oui Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 2 434 m²
Destination principale Exploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation 2024/07/09
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 17 février 2025.
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 07308424G1001 Code commune INSEE : 73084 - Voir la page commune Année de dépôt : 2024 Date d’autorisation / non‑opposition : 9 juillet 2024 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Chignin (73800). Les travaux prévoient la création de 803 m²; la surface après travaux atteint 2 434 m². Le terrain couvre 5 969 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
73
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Savoie
Code de la commune du lieu des travaux
73084
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
07308424G1001
Etat d'avancement du projet
commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2024-07-09
Date réelle d'ouverture de chantier
2025-02-17
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2024
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2024-01
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2024-07
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
2025-03
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2025-03
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
01.21Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
6597
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
DE LA SAVOYARDE ANDRE ET MICHEL QUENARD
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
394333363
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
39433336300015
Code postal du demandeur
73800
Localité du demandeur
CHIGNIN
Indicateur de recours à un architecte
non
Numéro de voie du terrain
1327
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
Route du coteau de Tormery
Lieu-dit du terrain
TORMERY
Localité du terrain
Chignin
Code postal du terrain
73800
sec_cadastre1
0B
num_cadastre1
185
sec_cadastre2
0B
num_cadastre2
186
sec_cadastre3
0B
num_cadastre3
187
Superficie du terrain
5969
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
travaux sur construction existante
Nature de projet détaillée
extension de surface sans transformation
Destination principale
Exploitation agricole ou forestière
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
oui
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
2
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
1631
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
803
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
81
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
1550
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
803
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
2434
Tableau des données brutes de l'autorisation.