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Auvergne-Rhône-Alpes
Rhône (69)
Les Chères
Détail PC 0690552300007
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: non
Le permis n°0690552300007 délivré le 2023/10/06 à LES CHERES autorise une construction neuve pour un programme de 1 387 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet Porté par HPL BONETTE, le programme résidentiel autorise la construction de 1 387 m² sur D306. Déposé en été 2023, autorisé le 6 octobre 2023 par la commune de LES CHERES. Implanté D306, à Les Cheres (69380), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes, dans le secteur de LE COME.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par HPL BONETTE.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 209 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 3 014 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 1 178 m² d’habitation et 209 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 1 387 m². Le bâti projeté présente 3 niveaux.
LES CHERES compte 1 506 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : D306, Les Cheres (69380).
Références cadastrales : 0A, 907.
Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage HPL BONETTE (SIREN 922581947, SIRET 92258194700012, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, localité LYON (69006)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 387 m² · Variation nette totale : 1 387 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 0 m² 1 178 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 178 m² 1 178 m² Commerce 0 m² 209 m² 0 m² 0 m² 0 m² 209 m² 209 m² Total 0 m² 1 387 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 387 m² 1 387 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Habitation : 1 178 m² créés; variation nette 1 178 m². Commerce : 209 m² créés; variation nette 209 m².
Données techniques principales Destination principale Habitation Surface créée 1 387 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 1 387 m² Superficie du terrain 3 014 m² Nombre de niveaux 3 Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Habitation Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 1 387 m²
Destination principale Habitation
Date d'autorisation 2023/10/06
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 0690552300007 Code commune INSEE : 69055 - Voir la page commune Année de dépôt : 2023 Date d’autorisation / non‑opposition : 6 octobre 2023 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Les Cheres (69380). Les travaux prévoient la création de 1 387 m²; la surface après travaux atteint 1 387 m². Le terrain couvre 3 014 m².
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Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
69
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône
Code de la commune du lieu des travaux
69055
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
0690552300007
Etat d'avancement du projet
autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2023-10-06
Date réelle d'ouverture de chantier
-
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2023
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2023-07
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2024-09
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2024-09
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
41.10D
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
6541
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
HPL BONETTE
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
922581947
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
92258194700012
Code postal du demandeur
69006
Localité du demandeur
LYON
Indicateur de recours à un architecte
non
Numéro de voie du terrain
-
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
D306
Lieu-dit du terrain
LE COME
Localité du terrain
LES CHERES
Code postal du terrain
69380
sec_cadastre1
0A
num_cadastre1
907
sec_cadastre2
-
num_cadastre2
-
sec_cadastre3
-
num_cadastre3
-
Superficie du terrain
3014
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Habitation
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
3
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
1178
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
209
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
209
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
1387
Tableau des données brutes de l'autorisation.
