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Auvergne-Rhône-Alpes
Rhône (69)
Les Chères
Détail PC 06905514F0013
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PC locaux
extension de surface sans transformation Architecte: oui
Le permis n°06905514F0013 délivré le 2014/10/30 à Les Cheres autorise une extension de surface pour un bâtiment agricole de 15 519 m².
Présentation générale et nature du projet Porté par BRUNIER FLEURS, le projet de locaux autorise la construction de 4 134 m² sur CHEM DE BATAILLY. Déposé en été 2014, autorisé le 30 octobre 2014 par la commune de Les Cheres. Implanté CHEM DE BATAILLY, à Les Cheres (69380), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes, dans le secteur de CHAMP DE MARCY.
L’opération consiste en une extension de surface. Il s’agit d’un bâtiment agricole. Le projet est porté par BRUNIER FLEURS.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 4 134 m². L’ampleur des créations est importante. Les démolitions représentent 3 500 m². L’ampleur des démolitions est importante. Le terrain d’assiette couvre 49 806 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : extension de surface sans transformation. La surface de plancher après travaux est de 15 519 m².
Les Cheres compte 1 506 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : CHEM DE BATAILLY, Les Cheres (69380).
Références cadastrales : ZA, 200, ZA, 19, ZA, 18.
Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage BRUNIER FLEURS (SIREN 434433231, SIRET 43443323100017, APE 01.19Z, catégorie juridique 6598, localité Les Cheres (69380)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 14 885 m² · Surface après travaux (totale) : 15 519 m² · Variation nette totale : 634 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Agricole 14 885 m² 4 134 m² 0 m² 3 500 m² 0 m² 634 m² 15 519 m² Total 14 885 m² 4 134 m² 0 m² 3 500 m² 0 m² 634 m² 15 519 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Agricole : 4 134 m² créés, 3 500 m² démolis; variation nette 634 m².
Données techniques principales Destination principale Exploitation agricole ou forestière Surface créée 4 134 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 15 519 m² Superficie du terrain 49 806 m² Nature déclarée travaux sur construction existante Nature détaillée extension de surface sans transformation Destination principale (normalisée) Exploitation agricole ou forestière Extension oui Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 15 519 m²
Destination principale Exploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation 2014/10/30
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 06905514F0013 Code commune INSEE : 69055 - Voir la page commune Année de dépôt : 2014 Date d’autorisation / non‑opposition : 30 octobre 2014 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Les Cheres (69380). Les travaux prévoient la création de 4 134 m² et des démolitions de 3 500 m²; la surface après travaux atteint 15 519 m². Le terrain couvre 49 806 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
69
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône
Code de la commune du lieu des travaux
69055
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
06905514F0013
Etat d'avancement du projet
autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2014-10-30
Date réelle d'ouverture de chantier
-
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2014
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2014-08
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2014-11
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2014-11
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
01.19Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
6598
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
BRUNIER FLEURS
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
434433231
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
43443323100017
Code postal du demandeur
69380
Localité du demandeur
Les Cheres
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
-
Type de voie du terrain
CHEM
Libellé de la voie du terrain
DE BATAILLY
Lieu-dit du terrain
CHAMP DE MARCY
Localité du terrain
Les Cheres
Code postal du terrain
69380
sec_cadastre1
ZA
num_cadastre1
200
sec_cadastre2
ZA
num_cadastre2
19
sec_cadastre3
ZA
num_cadastre3
18
Superficie du terrain
49806
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
travaux sur construction existante
Nature de projet détaillée
extension de surface sans transformation
Destination principale
Exploitation agricole ou forestière
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
oui
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
14885
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
4134
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
3500
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
14885
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
4134
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
3500
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
15519
Tableau des données brutes de l'autorisation.
