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Auvergne-Rhône-Alpes
Rhône (69)
Les Chères
Détail PC 06905513F0007
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PC locaux
extension de surface sans transformation Architecte: oui
Le permis n°06905513F0007 délivré le 2013/07/24 à Les Cheres autorise une extension de surface pour un projet industriel et logistique de 1 958 m².
Présentation générale et nature du projet Porté par SCI JEDO, le projet industriel et logistique autorise la construction de 505 m² sur 3 CHEM du Maupas. Déposé en été 2013, autorisé le 24 juillet 2013 par la commune de Les Cheres. Implanté 3 CHEM du Maupas, à Les Cheres (69380), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes, dans le secteur de Le Bourg.
L’opération consiste en une extension de surface. Il s’agit d’un bâtiment industriel. Le projet est porté par SCI JEDO.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « industrie ». La création de surface atteint 505 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 8 012 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : extension de surface sans transformation. La surface de plancher après travaux est de 1 958 m².
Les Cheres compte 1 506 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : 3 CHEM du Maupas, Les Cheres (69380).
Références cadastrales : ZB, 146, ZB, 37, ZB, 36.
Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage SCI JEDO (SIREN 434962890, SIRET 43496289000027, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité Les Cheres (69380)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 1 453 m² · Surface après travaux (totale) : 1 958 m² · Variation nette totale : 505 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Industrie 1 453 m² 505 m² 0 m² 0 m² 0 m² 505 m² 1 958 m² Total 1 453 m² 505 m² 0 m² 0 m² 0 m² 505 m² 1 958 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Industrie : 505 m² créés; variation nette 505 m².
Données techniques principales Destination principale Industrie Surface créée 505 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 1 958 m² Superficie du terrain 8 012 m² Nature déclarée travaux sur construction existante Nature détaillée extension de surface sans transformation Destination principale (normalisée) Industrie Extension oui Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 1 958 m²
Destination principale Industrie
Date d'autorisation 2013/07/24
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 06905513F0007 Code commune INSEE : 69055 - Voir la page commune Année de dépôt : 2013 Date d’autorisation / non‑opposition : 24 juillet 2013 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination industrie à Les Cheres (69380). Les travaux prévoient la création de 505 m²; la surface après travaux atteint 1 958 m². Le terrain couvre 8 012 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
69
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône
Code de la commune du lieu des travaux
69055
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
06905513F0007
Etat d'avancement du projet
autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2013-07-24
Date réelle d'ouverture de chantier
-
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2013
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2013-06
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2013-09
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2013-09
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
68.20B
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
6540
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
SCI JEDO
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
434962890
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
43496289000027
Code postal du demandeur
69380
Localité du demandeur
Les Cheres
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
3
Type de voie du terrain
CHEM
Libellé de la voie du terrain
du Maupas
Lieu-dit du terrain
Le Bourg
Localité du terrain
Les Cheres
Code postal du terrain
69380
sec_cadastre1
ZB
num_cadastre1
146
sec_cadastre2
ZB
num_cadastre2
37
sec_cadastre3
ZB
num_cadastre3
36
Superficie du terrain
8012
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
travaux sur construction existante
Nature de projet détaillée
extension de surface sans transformation
Destination principale
Industrie
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
oui
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
1453
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
505
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
1453
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
505
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
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SURF_CONSTRUCTION
1958
Tableau des données brutes de l'autorisation.
