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Bourgogne-Franche-Comté
Côte-d'Or (21)
Chenôve
Détail PC 02116619R0019
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: non
Le permis n°02116619R0019 délivré le 2021/01/08 à CHENOVE autorise une construction neuve pour un programme de 5 366 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet Porté par SCCV BRANLY CHANGENET, le programme résidentiel autorise la construction de 5 366 m² sur RUE ALFRED CHANGENET / RUE. Déposé en hiver 2019, autorisé le 8 janvier 2021 par la commune de CHENOVE. Implanté RUE ALFRED CHANGENET / RUE, à Chenove (21300), dans le département d’Côte-d'Or, en Bourgogne.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCCV BRANLY CHANGENET.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 287 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 4 651 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 5 079 m² d’habitation et 287 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 5 366 m². Le bâti projeté présente 6 niveaux.
CHENOVE compte 14 445 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : RUE ALFRED CHANGENET / RUE, Chenove (21300).
Références cadastrales : AB, 117, AB, 118, AB, 120.
Région : Bourgogne • Département : Côte-d'Or .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage SCCV BRANLY CHANGENET (SIREN 901477935, SIRET 90147793500018, APE 41.10D, catégorie juridique 6599, localité BOULOGNE BILLANCOURT (92100)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 5 366 m² · Variation nette totale : 5 366 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 0 m² 5 079 m² 0 m² 0 m² 0 m² 5 079 m² 5 079 m² Commerce 0 m² 287 m² 0 m² 0 m² 0 m² 287 m² 287 m² Total 0 m² 5 366 m² 0 m² 0 m² 0 m² 5 366 m² 5 366 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Habitation : 5 079 m² créés; variation nette 5 079 m². Commerce : 287 m² créés; variation nette 287 m².
Données techniques principales Destination principale Habitation Surface créée 5 366 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 5 366 m² Superficie du terrain 4 651 m² Nombre de niveaux 6 Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Habitation Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 5 366 m²
Destination principale Habitation
Date d'autorisation 2021/01/08
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 12 décembre 2022.
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 02116619R0019 Code commune INSEE : 21166 - Voir la page commune Année de dépôt : 2019 Date d’autorisation / non‑opposition : 8 janvier 2021 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Chenove (21300). Les travaux prévoient la création de 5 366 m²; la surface après travaux atteint 5 366 m². Le terrain couvre 4 651 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
26
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Bourgogne
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
21
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Côte-d'Or
Code de la commune du lieu des travaux
21166
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
02116619R0019
Etat d'avancement du projet
commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2021-01-08
Date réelle d'ouverture de chantier
2022-12-12
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2019
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2019-12
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2021-01
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
2022-12
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2023-12
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
41.10D
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
6599
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
SCCV BRANLY CHANGENET
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
901477935
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
90147793500018
Code postal du demandeur
92100
Localité du demandeur
BOULOGNE BILLANCOURT
Indicateur de recours à un architecte
non
Numéro de voie du terrain
-
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
RUE ALFRED CHANGENET / RUE
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
CHENOVE
Code postal du terrain
21300
sec_cadastre1
AB
num_cadastre1
117
sec_cadastre2
AB
num_cadastre2
118
sec_cadastre3
AB
num_cadastre3
120
Superficie du terrain
4651
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Habitation
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
6
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
5079
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
287
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
287
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
5366
Tableau des données brutes de l'autorisation.
