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Bourgogne-Franche-Comté
Côte-d'Or (21)
Chenôve
Détail PC 02116616R0011
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PC locaux
transformation avec extension de surface Architecte: oui
Le permis n°02116616R0011 délivré le 2016/11/16 à CHENOVE autorise une transformation avec extension pour un projet industriel et logistique de 3 099 m².
Présentation générale et nature du projet le projet industriel et logistique met l’accent sur la reconversion (1 080 m²). Déposé en été 2016, autorisé le 16 novembre 2016 par la commune de CHENOVE. Implanté 44 RUE DE LONGVIC, à Chenove (21300), dans le département d’Côte-d'Or, en Bourgogne.
L’opération consiste en une réhabilitation avec extension. Il s’agit d’un bâtiment industriel.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « industrie ». La création de surface atteint 39 m², dont 540 m² issues de transformation. L’ampleur des créations est limitée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Le terrain d’assiette couvre 80 543 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec extension de surface. La surface de plancher après travaux est de 3 099 m².
CHENOVE compte 14 445 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : 44 RUE DE LONGVIC, Chenove (21300).
Références cadastrales : AS, 122, AS, 124, AS, 2.
Région : Bourgogne • Département : Côte-d'Or .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : CHENOVE (21300).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 3 060 m² · Surface après travaux (totale) : 3 099 m² · Variation nette totale : 39 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Bureaux 360 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 360 m² Industrie 1 440 m² 39 m² 0 m² 0 m² 540 m² -501 m² 939 m² Entrepôts 1 260 m² 0 m² 540 m² 0 m² 0 m² 540 m² 1 800 m² Total 3 060 m² 39 m² 540 m² 0 m² 540 m² 39 m² 3 099 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Industrie : 39 m² créés, 540 m² transformés; variation nette -501 m². Entrepôts : 540 m² issus de transformation; variation nette 540 m².
Données techniques principales Destination principale Industrie Surface créée 39 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 3 099 m² Superficie du terrain 80 543 m² Nature déclarée travaux sur construction existante Nature détaillée transformation avec extension de surface Destination principale (normalisée) Industrie Extension oui Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 3 099 m²
Destination principale Industrie
Date d'autorisation 2016/11/16
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 02116616R0011 Code commune INSEE : 21166 - Voir la page commune Année de dépôt : 2016 Date d’autorisation / non‑opposition : 16 novembre 2016 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination industrie à Chenove (21300). Les travaux prévoient la création de 39 m² et des transformations pour 1 080 m²; la surface après travaux atteint 3 099 m². Le terrain couvre 80 543 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
26
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Bourgogne
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
21
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Côte-d'Or
Code de la commune du lieu des travaux
21166
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
02116616R0011
Etat d'avancement du projet
autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2016-11-16
Date réelle d'ouverture de chantier
-
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2016
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2016-07
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2016-11
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2016-11
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
-
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
-
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
-
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
-
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
-
Code postal du demandeur
21300
Localité du demandeur
CHENOVE
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
44
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
RUE DE LONGVIC
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
CHENOVE
Code postal du terrain
21300
sec_cadastre1
AS
num_cadastre1
122
sec_cadastre2
AS
num_cadastre2
124
sec_cadastre3
AS
num_cadastre3
2
Superficie du terrain
80543
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
travaux sur construction existante
Nature de projet détaillée
transformation avec extension de surface
Destination principale
Industrie
Type principal de transformation
4
Type principal des locaux d'origine transformés
6
Indicateur d'extension
oui
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
3060
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
39
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
540
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
540
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
360
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
1440
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
39
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
540
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
1260
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
540
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
3099
Tableau des données brutes de l'autorisation.
