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Bourgogne-Franche-Comté
Côte-d'Or (21)
Chenôve
Détail PC 02116615R0013
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PC locaux
transformation avec extension de surface Architecte: oui
Le permis n°02116615R0013 délivré le 2016/02/01 à CHENOVE autorise une transformation avec extension pour des locaux commerciaux de 580 m².
Présentation générale et nature du projet Porté par B. BARBOT SA, le projet commercial met l’accent sur la reconversion (480 m²). Déposé en été 2015, autorisé le 1 février 2016 par la commune de CHENOVE. Implanté 11 RUE DES FRERES MONTGOLFIER, à Chenove (21300), dans le département d’Côte-d'Or, en Bourgogne.
L’opération consiste en une réhabilitation avec extension. Il s’agit d’un bâtiment commercial. Le projet est porté par B. BARBOT SA.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « commerce ». La création de surface atteint 120 m², dont 240 m² issues de transformation. L’ampleur des créations est limitée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Le terrain d’assiette couvre 964 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec extension de surface. La surface de plancher après travaux est de 580 m².
CHENOVE compte 14 445 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : 11 RUE DES FRERES MONTGOLFIER, Chenove (21300).
Références cadastrales : AM, 358.
Région : Bourgogne • Département : Côte-d'Or .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage B. BARBOT SA (SIREN 732880117, SIRET 73288011700047, APE 46.73A, catégorie juridique 5710, localité CHENOVE (21300)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 460 m² · Surface après travaux (totale) : 580 m² · Variation nette totale : 120 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Commerce 360 m² 120 m² 0 m² 0 m² 240 m² -120 m² 240 m² Entrepôts 100 m² 0 m² 240 m² 0 m² 0 m² 240 m² 340 m² Total 460 m² 120 m² 240 m² 0 m² 240 m² 120 m² 580 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Commerce : 120 m² créés, 240 m² transformés; variation nette -120 m². Entrepôts : 240 m² issus de transformation; variation nette 240 m².
Données techniques principales Destination principale Commerce Surface créée 120 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 580 m² Superficie du terrain 964 m² Nature déclarée travaux sur construction existante Nature détaillée transformation avec extension de surface Destination principale (normalisée) Commerce Extension oui Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 580 m²
Destination principale Commerce
Date d'autorisation 2016/02/01
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 02116615R0013 Code commune INSEE : 21166 - Voir la page commune Année de dépôt : 2015 Date d’autorisation / non‑opposition : 1 février 2016 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination commerce à Chenove (21300). Les travaux prévoient la création de 120 m² et des transformations pour 480 m²; la surface après travaux atteint 580 m². Le terrain couvre 964 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
26
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Bourgogne
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
21
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Côte-d'Or
Code de la commune du lieu des travaux
21166
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
02116615R0013
Etat d'avancement du projet
autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2016-02-01
Date réelle d'ouverture de chantier
-
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2015
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2015-08
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2016-02
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2016-02
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
46.73A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5710
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
B. BARBOT SA
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
732880117
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
73288011700047
Code postal du demandeur
21300
Localité du demandeur
CHENOVE
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
11
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
RUE DES FRERES MONTGOLFIER
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
CHENOVE
Code postal du terrain
21300
sec_cadastre1
AM
num_cadastre1
358
sec_cadastre2
-
num_cadastre2
-
sec_cadastre3
-
num_cadastre3
-
Superficie du terrain
964
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
travaux sur construction existante
Nature de projet détaillée
transformation avec extension de surface
Destination principale
Commerce
Type principal de transformation
4
Type principal des locaux d'origine transformés
4
Indicateur d'extension
oui
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
460
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
120
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
240
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
240
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
360
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
120
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
240
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
100
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
240
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
580
Tableau des données brutes de l'autorisation.
