Permis de construire à Chene-En-Semine (74270) - 40 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2018
PC locauxnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°07406818X0004 délivré le 2018/11/07 à CHENE-EN-SEMINE autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 2 363 m².
Présentation générale et nature du projet
Porté par GAEC LES CHANTERELLES, le projet de locaux autorise la construction de 2 363 m² sur Foenens. Déposé en été 2018, autorisé le 7 novembre 2018 par la commune de CHENE-EN-SEMINE. Implanté Foenens, à Chene-En-Semine (74270), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole. Le projet est porté par GAEC LES CHANTERELLES.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 2 323 m². L’ampleur des créations est modérée. Le terrain d’assiette couvre 94 110 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 40 m² d’habitation et 2 323 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 2 363 m².
CHENE-EN-SEMINE compte 509 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
GAEC LES CHANTERELLES (SIREN 327977310, SIRET 32797731000017, APE 01.41Z, catégorie juridique 6533, localité CHENE EN SEMINE (74270)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 2 363 m² · Variation nette totale : 2 363 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
40 m²
0 m²
0 m²
0 m²
40 m²
40 m²
Agricole
0 m²
2 323 m²
0 m²
0 m²
0 m²
2 323 m²
2 323 m²
Total
0 m²
2 363 m²
0 m²
0 m²
0 m²
2 363 m²
2 363 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Analyse par destination
Habitation : 40 m² créés; variation nette 40 m². Agricole : 2 323 m² créés; variation nette 2 323 m².
Données techniques principales
Destination principale
Exploitation agricole ou forestière
Surface créée
2 363 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
2 363 m²
Superficie du terrain
94 110 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Exploitation agricole ou forestière
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite2 363 m²
Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation2018/11/07
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 30 juin 2020. L’achèvement a été déclaré le 1 mai 2022. Durée entre ouverture et achèvement : 22 mois 1 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 7 novembre 2018
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Chene-En-Semine (74270). Les travaux prévoient la création de 2 363 m²; la surface après travaux atteint 2 363 m². Le terrain couvre 94 110 m².
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