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Permis de construire à Chene-Bernard (39120) - 720 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2019

PC locaux nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°03913919J0002 délivré le 2019/07/23 à Chene-Bernard autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 720 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par GAEC DU HAUT DES BLES, le projet de locaux autorise la construction de 720 m² sur RUE DU HAUT DES BLES. Déposé au printemps 2019, autorisé le 23 juillet 2019 par la commune de Chene-Bernard. Implanté RUE DU HAUT DES BLES, à Chene-Bernard (39120), dans le département d’Jura, en Franche-Comté.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole. Le projet est porté par GAEC DU HAUT DES BLES.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 720 m². L’ampleur des créations est limitée. Les démolitions représentent 365 m². L’ampleur des démolitions est limitée. Le terrain d’assiette couvre 33 141 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 720 m².

Chene-Bernard compte 79 habitants et présente une densité rurale très dispersée et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RUE DU HAUT DES BLES, Chene-Bernard (39120).

Références cadastrales : ZB, 96.

Région : Franche-Comté • Département : Jura.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

GAEC DU HAUT DES BLES (SIREN 404098204, SIRET 40409820400013, APE 01.50Z, catégorie juridique 6533, localité Chene-Bernard (39120)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 365 m² · Surface après travaux (totale) : 720 m² · Variation nette totale : 355 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Agricole365 m²720 m²0 m²365 m²0 m²355 m²720 m²
Total365 m²720 m²0 m²365 m²0 m²355 m²720 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Agricole : 720 m² créés, 365 m² démolis; variation nette 355 m².

Données techniques principales

Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Surface créée720 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)720 m²
Superficie du terrain33 141 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Exploitation agricole ou forestière
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite720 m²
Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation2019/07/23

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03913919J0002
  • Code commune INSEE : 39139 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2019
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 23 juillet 2019
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Chene-Bernard (39120). Les travaux prévoient la création de 720 m² et des démolitions de 365 m²; la surface après travaux atteint 720 m². Le terrain couvre 33 141 m².

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