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Permis de construire à Chemilly-Sur-Serein (89800) - 713 m² destination Entrepôt autorisé en 2014

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°08909514U0002 délivré le 2014/07/06 à Chemilly-sur-Serein autorise une construction neuve pour un projet industriel et logistique de 713 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par CENTRE EQUESTRE DE CHEMILLY SUR SEREIN, le projet industriel et logistique autorise la construction de 713 m² sur 49 RUE DU PONT. Déposé en été 2014, autorisé le 6 juillet 2014 par la commune de Chemilly-sur-Serein. Implanté 49 RUE DU PONT, à Chemilly-Sur-Serein (89800), dans le département d’Yonne, en Bourgogne.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un entrepôt. Le projet est porté par CENTRE EQUESTRE DE CHEMILLY SUR SEREIN.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « entrepôt ». La création de surface atteint 713 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 0 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 713 m².

Chemilly-sur-Serein compte 136 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 49 RUE DU PONT, Chemilly-Sur-Serein (89800).

Références cadastrales : ZL, 32.

Région : Bourgogne • Département : Yonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

CENTRE EQUESTRE DE CHEMILLY SUR SEREIN (SIREN 413512682, SIRET 41351268200019, APE 93.29Z, catégorie juridique 5499, localité Chemilly-sur-Serein (89800)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 713 m² · Variation nette totale : 713 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Entrepôts	0 m²	713 m²	0 m²	0 m²	0 m²	713 m²	713 m²
Total	0 m²	713 m²	0 m²	0 m²	0 m²	713 m²	713 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Entrepôts : 713 m² créés; variation nette 713 m².

Données techniques principales

Destination principale	Entrepôt
Surface créée	713 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	713 m²
Superficie du terrain	0 m²
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Entrepôt
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite713 m²

Destination principaleEntrepôt

Date d'autorisation2014/07/06

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 08909514U0002
Code commune INSEE : 89095 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2014
Date d’autorisation / non‑opposition : 6 juillet 2014
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination entrepôt à Chemilly-Sur-Serein (89800). Les travaux prévoient la création de 713 m²; la surface après travaux atteint 713 m². Le terrain couvre 0 m².

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Autres permis de construire de locaux dans la commune

2025 - la fontaine de grain d arg - nouvelle construction - 21 m² Services publics ou d’intérêt collectif
2023 - Chemin des Fosses - extension de surface sans transformation - 96 m² Entrepôt
2021 - Grande Rue - nouvelle construction - 159 m² Commerce
2018 - La Grosse Ronde - nouvelle construction - 578 m² Exploitation agricole ou forestière
2018 - de Pouilly - nouvelle construction - 802 m² Exploitation agricole ou forestière
2015 - du montier - nouvelle construction - 142 m² Entrepôt
2013 - de Poilly - extension de surface sans transformation - 310 m² Exploitation agricole ou forestière
2013 - Grande Rue - extension de surface sans transformation - 1 731 m² Exploitation agricole ou forestière

Voir toutes les autorisations à Chemilly-sur-Serein

Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	26
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Bourgogne
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	89
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Yonne
Code de la commune du lieu des travaux	89095
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	DP
Numéro d'enregistrement de la DAU	08909514U0002
Etat d'avancement du projet	autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2014-07-06
Date réelle d'ouverture de chantier	-
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2014
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2014-06
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2014-07
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2014-07
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	93.29Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	5499
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	CENTRE EQUESTRE DE CHEMILLY SUR SEREIN
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	413512682
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	41351268200019
Code postal du demandeur	89800
Localité du demandeur	Chemilly-sur-Serein
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	49
Type de voie du terrain	RUE
Libellé de la voie du terrain	DU PONT
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	Chemilly-sur-Serein
Code postal du terrain	89800
sec_cadastre1	ZL
num_cadastre1	32
sec_cadastre2	-
num_cadastre2	-
sec_cadastre3	-
num_cadastre3	-
Superficie du terrain	0
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Entrepôt
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	713
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite	713
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
Type de service public ou d'intérêt collectif	7
SURF_CONSTRUCTION	713
COMM_NORM	89095