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Autorisation d’urbanisme PC n°00109814C0002 à CHAZEY BONS (01300) !

PC locaux nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°00109814C0002). Le projet est situé au ZA PENAYE à CHAZEY BONS (01300). Le projet se situe dans le département Ain, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 22 mai 2014. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 22 mai 2014, porte principalement sur la destination « bureau ». La surface de plancher créée est de 66 m². Les démolitions représentent 0 m². Le terrain d’assiette couvre 7 110 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 342 m².

Localisation du projet

Adresse : ZA PENAYE, CHAZEY BONS (01300).

Références cadastrales : 0C, 282, 0C, 287, 0C, 534.

Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : CHAZEY-BONS (01300).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 342 m² · Variation nette totale : 66 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Bureaux276 m²66 m²0 m²0 m²0 m²66 m²342 m²
Total276 m²66 m²0 m²0 m²0 m²66 m²342 m²
Autres / non ventilés-276 m²-66 m²0 m²0 m²0 m²-66 m²-342 m²
Total276 m²66 m²0 m²0 m²0 m²66 m²342 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Bureaux : 66 m² créés; variation nette 66 m².

Données techniques principales

Destination principaleBureau
Surface créée66 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)342 m²
Superficie du terrain7 110 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Bureau
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite342 m²
Destination principaleBureau
Date d'autorisation2014/05/22

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00109814C0002
  • Code commune INSEE : 01098 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 22 mai 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à CHAZEY BONS (01300). Les principaux éléments portent sur 66 m², 0 m² et parcelle de 7 110 m².