← Retour à la liste des autorisations sur la commune Chavanoz

Autorisation d’urbanisme PC n°0380971310016 à CHAVANOZ (38230) !

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0380971310016). Le projet est situé au 5 RUE DU RONGET à CHAVANOZ (38230). Le projet se situe dans le département Isère, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 17 décembre 2013. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 17 décembre 2013, porte principalement sur la destination « habitation ». La surface de plancher créée est de 192 m². Les démolitions représentent 0 m². Le terrain d’assiette couvre 519 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 192 m². Le bâti projeté présente 3 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 5 RUE DU RONGET, CHAVANOZ (38230).

Références cadastrales : AK, 609.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : CHAVANOZ (38230).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 192 m² · Variation nette totale : -34 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²537 m²0 m²0 m²0 m²537 m²537 m²
Commerce0 m²192 m²0 m²0 m²0 m²192 m²192 m²
Services publics / intérêt collectif226 m²0 m²0 m²226 m²0 m²-226 m²0 m²
Total226 m²192 m²0 m²226 m²0 m²-34 m²192 m²
Autres / non ventilés-226 m²-192 m²0 m²-226 m²0 m²34 m²-192 m²
Total226 m²192 m²0 m²226 m²0 m²-34 m²192 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 537 m² créés; variation nette 537 m². Commerce : 192 m² créés; variation nette 192 m². Services publics / intérêt collectif : 226 m² démolis; variation nette -226 m².

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Surface créée192 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)192 m²
Superficie du terrain519 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite192 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2013/12/17

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 12 avril 2021.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0380971310016
  • Code commune INSEE : 38097 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 17 décembre 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à CHAVANOZ (38230). Les principaux éléments portent sur 192 m², 0 m² et parcelle de 519 m².