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Permis de construire à Chavanoz (38230) - 1 204 m² destination Habitation autorisé en 2013

PC locaux nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°0380971210016 délivré le 2013/03/12 à CHAVANOZ autorise une construction neuve pour un programme de 1 871 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par RG PROMOTION, le programme résidentiel autorise la construction de 1 871 m² sur ROND POINT DES CINQ CHEMIN. Déposé en hiver 2012, autorisé le 12 mars 2013 par la commune de CHAVANOZ. Implanté ROND POINT DES CINQ CHEMIN, à Chavanoz (38230), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par RG PROMOTION.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 667 m². L’ampleur des créations est modérée. Le terrain d’assiette couvre 5 564 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 1 204 m² d’habitation et 667 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 1 871 m². Le bâti projeté présente 2 niveaux.

CHAVANOZ compte 5 023 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : ROND POINT DES CINQ CHEMIN, Chavanoz (38230).

Références cadastrales : AH, 271.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

RG PROMOTION (SIREN 479765737, SIRET 47976573700016, APE 41.10A, catégorie juridique 5499, localité CHAVANOZ (38230)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 871 m² · Variation nette totale : 1 871 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 204 m²0 m²0 m²0 m²1 204 m²1 204 m²
Commerce0 m²667 m²0 m²0 m²0 m²667 m²667 m²
Total0 m²1 871 m²0 m²0 m²0 m²1 871 m²1 871 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 1 204 m² créés; variation nette 1 204 m². Commerce : 667 m² créés; variation nette 667 m².

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Surface créée1 871 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 871 m²
Superficie du terrain5 564 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 871 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2013/03/12

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « annulé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0380971210016
  • Code commune INSEE : 38097 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2012
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 12 mars 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Chavanoz (38230). Les travaux prévoient la création de 1 871 m²; la surface après travaux atteint 1 871 m². Le terrain couvre 5 564 m².

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