← Retour à la liste des autorisations sur la commune Chavanay

Permis de construire à Chavanay (42410) - 96 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2013

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°04205613S0001 délivré le 2013/06/01 à Chavanay autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 741 m².

Présentation générale et nature du projet

le projet de locaux autorise la construction de 96 m² sur 2 Epitaillon. Déposé au printemps 2013, autorisé le 1 juin 2013 par la commune de Chavanay. Implanté 2 Epitaillon, à Chavanay (42410), dans le département d’Loire, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 96 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 6 480 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 186 m² d’habitation et 555 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 741 m².

Chavanay compte 2 889 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 2 Epitaillon, Chavanay (42410).

Références cadastrales : C, 1747b.

Région : Rhône-Alpes • Département : Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : Chavanay (42410).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 645 m² · Surface après travaux (totale) : 741 m² · Variation nette totale : 96 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation186 m²0 m²0 m²0 m²0 m²0 m²186 m²
Agricole459 m²96 m²0 m²0 m²0 m²96 m²555 m²
Total645 m²96 m²0 m²0 m²0 m²96 m²741 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Agricole : 96 m² créés; variation nette 96 m².

Données techniques principales

Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Surface créée96 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)741 m²
Superficie du terrain6 480 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Exploitation agricole ou forestière
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite741 m²
Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation2013/06/01

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 10 juillet 2013. L’achèvement a été déclaré le 1 mars 2014. Durée entre ouverture et achèvement : 7 mois 19 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04205613S0001
  • Code commune INSEE : 42056 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 1 juin 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Chavanay (42410). Les travaux prévoient la création de 96 m²; la surface après travaux atteint 741 m². Le terrain couvre 6 480 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Chavanay (42410)

Autres permis de construire de locaux dans la commune

Voir toutes les autorisations à Chavanay