Permis de construire à Chaux-Les-Passavant (25530) - 20 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2015
PC locauxnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°02514115V0001 délivré le 2015/04/17 à Chaux-les-Passavant autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 20 m².
Présentation générale et nature du projet
le projet de locaux autorise la construction de 20 m² sur 20 RUE Gonselin. Déposé au printemps 2015, autorisé le 17 avril 2015 par la commune de Chaux-les-Passavant. Implanté 20 RUE Gonselin, à Chaux-Les-Passavant (25530), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 20 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 1 586 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 20 m².
Chaux-les-Passavant compte 121 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 20 RUE Gonselin, Chaux-Les-Passavant (25530).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : Chaux-les-Passavant (25530).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 20 m² · Variation nette totale : 20 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Agricole
0 m²
20 m²
0 m²
0 m²
0 m²
20 m²
20 m²
Total
0 m²
20 m²
0 m²
0 m²
0 m²
20 m²
20 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Analyse par destination
Agricole : 20 m² créés; variation nette 20 m².
Données techniques principales
Destination principale
Exploitation agricole ou forestière
Surface créée
20 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
20 m²
Superficie du terrain
1 586 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Exploitation agricole ou forestière
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite20 m²
Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Date d’autorisation / non‑opposition : 17 avril 2015
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Chaux-Les-Passavant (25530). Les travaux prévoient la création de 20 m²; la surface après travaux atteint 20 m². Le terrain couvre 1 586 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Chaux-lès-Passavant (25530)
Autres permis de construire de locaux dans la commune
2024 - La Maillier - nouvelle construction - 2 038 m² Exploitation agricole ou forestière
2023 - Grande Rue - extension de surface sans transformation - 2 020 m² Exploitation agricole ou forestière
2020 - 02514120V0001 - nouvelle construction - 2 254 m² Exploitation agricole ou forestière
2014 - 02514114V0001 - transformation sans extension ni diminution de surface - 5 095 m² Habitation
2013 - 02514113V0002 - transformation avec extension de surface - 820 m² Habitation
2013 - 02514113V0001 - nouvelle construction - 2 222 m² Exploitation agricole ou forestière
